Siège social de CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Siège social de l'entreprise CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES situé à CLERMONT FERRAND (63000), 20 RUE BARRIERE DE JAUDE.
Numéro de téléphone :
ARRA-Habitat - Association Rhone-Alpes ...
15 juin 2025
Depuis plusieurs semaines, un magistrat de la s’interesse au fonctionnement du bailleur de la ville, Habitat du littoral. Jeunesse et vie privee Famille. Patrick Balkany est le fils de Gyula Balkany et de Gisele Frucht [1]. Son pere est un immigre juif hongrois [1] qui a fui la ... Assemblee generale d'une association loi 1901 : comment la convoquer ? Organiser une loterie, une tombola, un loto; Demande de subvention et budget previsionnel d'Economie e et Solidaire d'Aquitaine ... L’article 6 de la loi du 31 juillet 2014 relative a l’Economie e et Solidaire (ESS ... Site Internet de la cour ... Nos activites. La Cour et les s s et territoriales sont les vigies finances ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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arra-habitat.org
Decret n°56-222 du 29 fevrier 1956 pris pour l ...
15 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le president du conseil ministres, Sur le rapport du garde sceaux, ministre de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000686521
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Apprentis d'Auteuil - Rapport d'activite
15 juin 2025
Mars Romain a la rage ou les petales de la colere. Le 16 mars, Apprentis d'Auteuil lance une campagne de communication pour interpeller avec force le grand public ...
À suivre sur http://www.apprentis-auteuil.org/ra2014/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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apprentis-auteuil.org
Commissaire aux — Wikipedia
15 juin 2025
Un commissaire aux (CAC) exerce une profession agreee dans tous les pays de l'Union europeenne. C'est un acteur exterieur a l'entreprise ayant pour role ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commissaire_aux_
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Commissaire_aux_comptes
FICOBA : Fichier national bancaires et ...
15 juin 2025
FICOBA sert a recenser les de toute nature (bancaires, postaux, d’epargne …), et a fournir aux personnes habilitees informations sur les ...
À suivre sur http://www.cnil.fr/documentation/fichiers-en-fiche/fichier/article/ficoba-fichier-national---bancaires-et-assimiles/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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cnil.fr
Organes - Conseil du Travail et du Dialogue
15 juin 2025
Mme TRAORE Somkinda. Presidente du CDTS. Le Conseil du Travail et du Dialogue (CTDS) a ete cree par l'acte additionnel n°02/2009/CCEG/UEMOA du 17 mars ...
À suivre sur http://www.uemoa.int/Organes/Conseil%20du%20Travail%20et%20du%20Dialogue%20.aspx
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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uemoa.int
Accueil - CCI Aveyron
15 juin 2025
de commerce et d'industrie (CCI). Presentation, agenda, annuaire et creation d'entreprises, donnees economiques. Millau, Rodez.
À suivre sur http://www.aveyron.cci.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
aveyron.cci.fr
L'assemblee | Region Ile-de-France
15 juin 2025
L’assemblee , mode d’emploi. Selon l’article 17 du Reglement interieur du conseil regional, les seances plenieres du conseil regional sont ...
À suivre sur http://www.iledefrance.fr/conseil-regional/assemblee-
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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iledefrance.fr
LOI n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative a l'acces a l ...
15 juin 2025
L'acces a la fonction publique prevu a l'article 1er est egalement ouvert, dans les conditions prevues au present chapitre, aux agents occupant, a la date du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025489865&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Cours de Finances Publique - Cours et fiches pratiques ...
15 juin 2025
Le site propose cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-finances-publique/cours-de-finances-publique,r1671250.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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cours-de-droit.net
Emploi de la majuscule - Manuel de redaction et d ...
15 juin 2025
Emploi de la majuscule. On met la majuscule : Aux noms propres de personnes et aux mots caracteristiques denominations geographiques consacrees.
À suivre sur http://dd.dgacm.org/ores/french/capitalization.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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dgacm.org
RSI : regime incompetent - Marseille sur ...
15 juin 2025
REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de l’Interlocuteur …
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime--incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
marseille.tv
[Gref Bretagne] Trouver un lieu d'information et …
15 juin 2025
L'annuaire regional structures d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement pour vous renseigner sur l'emploi, la formation, l'insertion, la ...
À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/rechStructure/recherche_simple.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
lieux.gref-bretagne.com