Siège social de UNION FRANCAISE CENTRE VACANCE
Siège social de l'entreprise UNION FRANCAISE CENTRE VACANCE situé à THIERS (63300), RUE EMILE ZOLA.
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Liaisons es
15 mai 2024
AVERTISSEMENT. L’article 88-5 n’est pas applicable aux adhesions faisant suite a une conference intergouvernementale dont la convocation a ete decidee par le Conseil europeen avant le 1 er juillet 2004, en vertu de l’article 47 de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008. L' pour un mouvement populaire (UMP) est un parti politique francais classe a droite et au droit, cree en 2002, d'abord sous le nom d' pour la majorite presidentielle, et qui devient en 2015 le parti Les Republicains. La resistance interieure , appelee en France la Resistance, englobe l'ensemble des mouvements et reseaux clandestins qui durant la Seconde Guerre mondiale ont poursuivi la lutte contre l'Axe et ses relais collaborationnistes sur le territoire francais depuis l'armistice du 22 juin 1940 jusqu’a la Liberation en 1944. bienvenue sur filao.biz, l'annuaire des professionnels du gabon et d'ailleurs - creez la page annonceur personnelle de votre entreprise en cliquant sur "referencez votre activite - cela accroit la visibilite de votre entreprise partout dans le monde - vous ne perdez plus d'opportunites - c'est simple, permanent et... Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le gouvernement (projet de loi), ou par un parlementaire (proposition de loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur https://www.liaisons-es.fr/Content/Index.aspx
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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liaisons-sociales.fr/Content/Index.aspx
Tahiti Today
15 mai 2024
Des etudiants decouvrent la vraie vie ! Au piquet et on ne bouge plus ! Vendredi 7 decembre 2018 Editorial. Louis XVI aurait pu lui souffler : " Ne fait pas comme moi, mon fils"
À suivre sur http://tahititoday.net/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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tahititoday.net
Code de l'action e et des familles – Partie ...
15 mai 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au intercommunal d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des s d’action e des communes associees
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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dcalin.fr
Royaume du Maroc, Constitution de 2011, Digitheque MJP
15 mai 2024
Titre II. Libertes et droits fondamentaux. Article 19. L'homme et la femme jouissent, a egalite, des droits et libertes a caractere civil, politique, economique, , culturel et environnemental, enonces dans le present titre et dans les autres dispositions de la Constitution, ainsi que …
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/constit/ma2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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univ-perp.fr
CODE DE DROIT CANONIQUE - chauveau.net
15 mai 2024
Made available to the Net by C.J. Urbano. CODEX IURIS CANONICIS (Roman Catholic Church--Code of Law) Auctoritatae Ioannis Pauli PP. II Promulgatus
À suivre sur http://www.chauveau.net/canon.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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chauveau.net
Elogie-Siemp - Rapport d'activite responsable 2016
15 mai 2024
Nee de la fusion entre Elogie et la Siemp, la societe Elogie-Siemp, 3eme bailleur de la Ville de Paris, gere un patrimoine de pres de 28 000 logements a Paris et en banlieue.
À suivre sur http://elogie-siemp.paris/rapport2016/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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elogie-siemp.paris
OHADA.com : Forums
15 mai 2024
09/10/2004 · « Bonjour, il resulte de l'article premier de l'acte uniforme ohada relatif au droit des societes commerciales et du gie que toute societe commerciale est soumise aux dispositions dudit acte uniforme.
À suivre sur http://www.ohada.com/rss.php?feed=sitemap&rubrique_site=forums&format=rss
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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N° 1088 - Projet de loi relatif a la croissance et la ...
15 mai 2024
N° 1088 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 19 juin 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl1088.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
15 mai 2024
Table des matieres Texte Debut; LIVRE PREMIER. - Organes du pouvoir judiciaire. Art. 58, 58bis, 58ter TITRE PREMIER. - Des cours et tribunaux et de leurs membres.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1967101002&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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ejustice.just.fgov.be
Droit de la protection e - Cours de droit
15 mai 2024
Le regime des independant a ete cree par une ordonnance e du 8 decembre 2005. Le RSI gere l’assurance maladie de tous les independants et les retraites des artisans et des commercants.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-protection-e-a126527500
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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Constitution de la Republique d'Haiti - oas.org
15 mai 2024
LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE D'HAITI 1987 PREAMBULE. Le Peuple Haitien proclame la presente Constitution: Pour garantir ses droits inalienables et imprescriptibles a la vie, a la liberte et la poursuite du bonheur; conformement a son Acte d'independance de 1804 et a la Declaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948.
À suivre sur http://www.oas.org/juridico/mla/fr/hti/fr_hti-int-txt-const.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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oas.org