Siège social de SEPAC SARL
Siège social de l'entreprise SEPAC SARL situé à ARTIX (64170), 146 R PATTE D'OIE.
Numéro de téléphone :
Le d'une et EURL. Les regles
23 avril 2024
- 10 RUE DE LA COUTIERE . 71350 TOUTENANT . Siret - 712 821 420 00049 . Forme juridique. Societe a responsabilite limitee. Activite (code NAF) 8559A : Formation continue d'adultes. Autres entreprises avec la meme activite dans le departement : SAONE ET LOIRE . Inscription. Immatriculee le 02/02/2006. Voir les informations du . Derniers ... Typologie de l'etablissement . Sur l'entreprise. SIREN 832254429. de l'entreprise 631 rte Bourg, 76490 LOUVETOT. Categorie juridique unipersonnelle. Effectif de l'entreprise 0 salarie. Creation d'entreprise 25 septembre 2017. Capital 1 K euros. TVA Intracommunautaire FR80832254429. Chiffre d'affaire (CA) Non renseigne. Donnees issues de la societe Solvabilite ... : 631, route du Bourg, 76490 LOUVETOT. Forme : Unipersonnelle. Sigle : SEPAQ. Capital : 500 euros. Objet : coordination SPS maitrise d'oeuvre pilotage de chantier ; prestations intellectuelles de gestion de chantier. Gerant: M. Franck AUVRAY, 631, route du Bourg, 76490 LOUVETOT. Duree : 99 ans a compter de son immatriculation au RCS de ROUEN.Date de fondation : 25/09/2017Le de la - entreprises-et-droit.frhttps://www.entreprises-et-droit.fr/--Utilite Du Pour Une Choix d’un Pour Une Declaration Du Au Registre Du CommerceModification Du d’une Le represente l’adresse administrative d’une . Il s’apparente a un domicile legal, comme celui qui existe pour les personnes physique. Il n’est pas necessairement fixe au meme endroit que celui ou l’entreprise exerce son activite. Le d’une represente son etablissement principal. Ainsi, une societe ne peut avoir qu’un seul mais elle a la faculte d’ouvrir des etablissements secondaire…Afficher plus sur entreprises-et-droit.frDomiciliation du d'une : Les regles et ...https://www.statutentreprise.com/--Le de la peut etre un local qu’elle possede ou qu’elle loue. Cette solution permet a la d’etre installee das un endroit dedie a son activite. Par contre, le cout peut etre assez eleve. Neanmoins, pour les pratiquant des activites qui necessitent l’accueil de clients, c’est de loin la solution ideale. La domiciliation dans une pepiniere d ...
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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Comment transferer le d'une
23 avril 2024
Le transfert du d'une repond a des formalites precises.
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Peut-on fixer le au domicile du gerant ...
23 avril 2024
d'une au domicile de son gerant : l'etablissement d'une convention de mise a disposition. Pour les besoins des formalites au RCS, le gerant doit etablir une lettre ou une convention de mise a disposition gracieuse d'une partie de son local d'habitation pour que la y etablisse son et exerce, s'il y a lieu, certaines activites.
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Transfert de - Infogreffe
23 avril 2024
Le est le lieu de direction effective et de fonctionnement des organes de la societe. Il peut differer du lieu d'exploitation de la societe, c'est-a-dire du lieu ou s'exercent ses activites. L'adresse du figure dans les statuts et permet de determiner les …
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/dossiers-thematiques/vie-de-entreprise/transfert-de-.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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SEPAQ - Constitution EURL - Seine-Maritime. Publiee le 24 ...
23 avril 2024
: 631 route du bourg, 76490 LOUVETOT. Forme : Unipersonnelle. Sigle : SEPAQ. Capital : 500 € Objet : Coordination SPS Maitrise d'œuvre Pilotage de chantier Prestations intellectuelles de gestion de chantier. Gerant : Monsieur Franck AUVRAY, 631 rte du bourg, 76490 LOUVETOT. Duree : 99 ans a compter de son immatriculation au RCS de Rouen. La presentation de ...
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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Comment transferer le d'une en 4 etapes ...
23 avril 2024
27/08/2020 · Lorsque la deplace son en dehors du ressort du Tribunal de commerce ou elle est immatriculee, l’article R.123-110 du Code de commerce impose d’etablir une liste des s sociaux prealablement occupes par la societe. La doit y …
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Sepaq (Louvetot) | Avis, Emails, Dirigeants, Chiffres d ...
23 avril 2024
Type Societe a responsabilite limitee () Date de creation 25/09/2017; Effectif 1 ou 2 (2017) Capital 500€ (2017) TVA intercommunautaire FR80832254429; Numero de SIREN 832254429; Code NAF Ingenierie, etudes techniques (7112B) Statut SIRENE Active; Statut RCS Immatriculee (26/09/2017) Expertises. Maitrise d'ouvrage; Etude d'ingenierie; Conseil en ingenierie; Maitrise ...Lieu : 631 route du Bourg, Louvetot, 76490Numero de telephone : 02 32 70 80 47Transfert du (SA-) : formalites - Droit ...https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1221-transfert-du...La decision de transfert. Dans toutes les societes, et notamment dans les SA et les , le transfert du est en principe decide a l'issue d'une assemblee generale extraordinaire des associes ou des actionnaires dans les conditions de vote prevues pour la modification des statuts. Cependant, lorsqu'il est prevu de transferer le a l'etranger, la ...
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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Transfert de d'une : quelles sont les ...
23 avril 2024
Une fois la decision prise, le transfert de de votre doit etre inscrite dans un proces-verbal mentionnant l’organe decisionnaire et la date de la decision. Les statuts de la doivent etre aussi actualises a cette occasion. 2eme etape : proceder aux formalites de transfert de de votre . 1 – Le cas le plus commun, le transfert de ...
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Le d’une - Compte pro
23 avril 2024
Le d’une joue un role crucial dans la vie de la societe. En effet, il permet en premier lieu de determiner la competence juridictionnelle territoriale. Ainsi, c’est a partir de la localisation du que sont definis la nationalite de l’entreprise et le Tribunal competent en cas de contentieux ou litige. De meme, cela permet d’identifier le Greffe ...
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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Le transfert de votre en : Ce qu'il faut ...
23 avril 2024
Le transfert du d’une : la mise a jour des statuts. Les statuts doivent mentionner l’adresse du nouveau . En pratique, la modification porte souvent sur la page de garde et sur l’article 4 des statuts. La mise a jour des statuts peut etre une demarche delicate pour les entrepreneurs qui n’ont que peu de connaissances juridiques. Pur eviter de payer ...
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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YAOUNDE, Cameroun Liste de s sociaux | Info-clipper.com
23 avril 2024
Liste d'entreprises camerounaises dont le est a YAOUNDE Recherchez une entreprise camerounaise avec sa denomination e, son adresse ou son numero de registre camerounais. Si votre entreprise exporte et vend a une clientele camerounaise, importe aupres d'un fournisseur camerounais, il est indispensable de vous assurer de la solidite et de la fiabilite de vos ...
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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