Siège social de SOUS PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS PREFECTURE situé à BELLEY (01300), 24 RUE BARONS.
Numéro de téléphone :
Distri-Farbos
02 juin 2025
de Sarcelles Sarcelles s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ... Afrique Algerie. En Algerie, le terme chef-lieu est utilise pour designer le administratif des wilayas et des communes. Pour la wilaya, il s'agit de la ...
À suivre sur http://www.distri-farbos.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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distri-farbos.com
Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...
02 juin 2025
Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Barcelonnette — Wikipedia
02 juin 2025
Barcelonnette (prononce [b a ʁ. s ə. l ɔ. ˈ n ɛ t̪]) est une commune francaise, - du departement des Alpes-de-Haute-Provence, dans la region ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Barcelonnette
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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BANQUE - Liste avec adresse et numero de tel du ...
02 juin 2025
Liste des banques de France avec adresse du de chaque banque et le numero de telephone pour contact, horaires, conseils ...
À suivre sur http://www.annuaire-banques.fr/-.php
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
02 juin 2025
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe - d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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nord.gouv.fr
Declaration en - Formalites de constitution ...
02 juin 2025
La declaration doit mentionner le titre exact et complet de l’association ; l’objet ou les buts de l’association ; l’adresse du ; les ...
À suivre sur https://www.associatheque.fr/fr/guides/creer/declaration.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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associatheque.fr/fr/guides/creer/declaration.html
PARIS L'OCCUPATION NAZIE (Chronologique) - …
02 juin 2025
6 boulevard Poissonniere Quartier : Fbg Montmartre - Fbg Poissonniere - Arrondissement : 9 - Lieu : du journal "L’Humanite" - Evenement : Saisie de l ...
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2703
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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parisrevolutionnaire.com
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Formulaires en …
02 juin 2025
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Declaration initiale - Associations.gouv.fr | Ministere ...
02 juin 2025
Publication au Journal officiel L'association doit demander la publication de sa declaration, de son objet et de son . Le representant de l'Etat ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1010-declaration-initiale.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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gouv.fr
Accueil - Les services de l'Etat dans le Val-d'Oise
02 juin 2025
A partir du 7 novembre 2015, sur le site des services de l’Etat dans le Val-d'Oise, les usagers (particuliers, professionnels ou associations) pourront adresser ...
À suivre sur http://www.val-doise.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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val-doise.gouv.fr
Ministere de la Decentralisation, de la Gouvernance ...
02 juin 2025
III- CONCLUSION. De ce qui precede, il ressort que les Departements du Zou et des Collines, a l’instar de l’ensemble de la nation beninoise, ont de nombreux ...
À suivre sur http://www.decentralisation-benin.org/spip.php?article291
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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decentralisation-benin.org
www.lamontagne.fr - A la Une - SAINT-FLOUR (15100) - …
02 juin 2025
La colere monte. Aujourd'hui vers 11 h 30, une cinquantaine d'agriculteurs souhaitaient rencontrer le -prefet. Face au refus du representant de l'Etat, les ...
À suivre sur http://www.lamontagne.fr/auvergne/actualite/2016/01/26/saint-flour-les-agriculteurs-forcent-les-grilles-de-la--_11755250.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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lamontagne.fr
CREATION d’une ASSOCIATION - Formulaires en ligne - …
02 juin 2025
3/3 GUIDE EXPLICATIF. A qUI AdRESSER VOTRE dECLARATION ? Cette declaration est a adresser a la ou a la - du de votre ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13973.do
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13973.do
Accueil - Esprit Musique
02 juin 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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espritmusique.fr