Siège social de L'HABITAT AMENAGEMENT URBAIN
Siège social de l'entreprise L'HABITAT AMENAGEMENT URBAIN situé à ESPIRA DE L AGLY (66600), 6 RUE DU 4 SEPTEMBRE.
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Les projets d' - Villejuif
15 juin 2025
Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier , Ophis est acteur de l’ en Auvergne. Decrouvrez nos offres de location et d’achat d ... Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier , Ophis est acteur de l’ en Auvergne. Decrouvrez nos offres de location et d’achat d ... PREAMBULE Cette etude constitue le troisieme volet d’une analyse sur le secteur de l’habitat dans le Grand Noumea. Le premier volet intitule « Le poids du ... Nantes Metropole vous accueille : developpement durable, , immobilier d'entreprise, logement... Decouvrez toutes nos activites sur ... DOMIAL, professionnel de l’habitat et de l’ en Alsace, est specialise dans la construction d’appartements a vendre ou a louer, d ...
À suivre sur http://www.ville-villejuif.fr/les_projets_d_.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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ville-villejuif.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
15 juin 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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legifrance.gouv.fr
ZAC : fiche de Monsieur Seydou Traore (2007) - Outil de l ...
15 juin 2025
Fiche ecrite par Seydou Traore en 2007. Creee par la loi d’orientation fonciere du 30 decembre 1967, la zone d’ concerte (ZAC) est une ...
À suivre sur http://www.outil2.certu.developpement-durable.gouv.fr/zac-fiche-de-monsieur-seydou-traore-2007-a533.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Expropriation - Outil de l'
15 juin 2025
L’expropriation se definit, traditionnellement, comme la procedure par laquelle une personne morale de droit public impose a un proprietaire la cession d’un ...
À suivre sur http://www.outil2.certu.developpement-durable.gouv.fr/expropriation-a597.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Droit preemption droit preemption mairie
15 juin 2025
Definition du droit de preemption d'une Mairie et moyens d'eviter le droit de preemption .
À suivre sur http://www.creationsci.info/Droit-preemption--droit
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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creationsci.info
Bordeaux-Euratlantique donne forme au projet du ...
15 juin 2025
Le 15 juillet, Bordeaux Euratlantique a organise une sorte de «speed dating» avec les trois equipes retenues pour concevoir le futur secteur du Belvedere. Il s ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/bordeaux-euratlantique-donne-forme-au-projet--du-belvedere-29142863
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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lemoniteur.fr
Se connecter a J360
15 juin 2025
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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https://j360.info/login/?next=/
LOI n° 95-115 du 4 fevrier 1995 d'orientation pour l ...
15 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000531809&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Nos missions, nos services / Direction Departementale des …
15 juin 2025
La Direction Departementale des Territoires et de la Mer de l’Herault (DDTM 34) met en oeuvre localement les politiques publiques d' et de ...
À suivre sur http://www.herault.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement--et-logement/Direction-Departementale-des-Territoires-et-de-la-Mer-de-l-Herault-DDTM-34/Nos-missions-nos-services
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
herault.gouv.fr
N° 3212 - Rapport d'information de M. Didier Quentin ...
15 juin 2025
La mission d’information sur le bilan et l’adaptation de la legislation relative a l’accueil et l’habitat des gens du voyage est composee de M. Didier ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3212.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Logement a Lyon - PagesJaunes : Annuaire des ...
15 juin 2025
Logement a Lyon (69) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/lyon-69/logement-
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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pagesjaunes.fr
Le contrat de developpement territorial (CDT) | Saint ...
15 juin 2025
C’est avant tout un contrat qui vise a enoncer les objectifs et les priorites en matiere de developpement economique, de logements et de transports, en termes ...
À suivre sur http://www.saint-quentin-en-yvelines.fr/grands-projets/developpement-/le-contrat-de-developpement-territorial-cdt/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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saint-quentin-en-yvelines.fr
ADIS Specialiste de , construction et promotion ...
15 juin 2025
ADIS, specialiste de , promoteur, constructeur et lotisseur en Ardeche et en Drome
À suivre sur http://www.gie-adis.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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gie-adis.fr
Afrique subsaharienne - Aide au developpement, agence ...
15 juin 2025
L'AFD dispose en Afrique subsaharienne d'un reseau de 30 agences et bureaux de representation. Son mandat couvre l'integralite des pays de la region.
À suivre sur http://www.afd.fr/home/pays/afrique
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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afd.fr