Siège social de ACTE 5
Siège social de l'entreprise ACTE 5 situé à STRASBOURG (67000), 11 RUE DE L'ABREUVOIR.
Numéro de téléphone :
OHADA - uniforme du 30 janvier 2014 relatif aux ...
20 avril 2024
Article 23. Toute societe a un qui doit etre mentionne dans ses statuts. Article 24. Le doit etre fixe, au choix des associes, soit au ... Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Expert comptable, expert-comptable, experts comptables, Commissaire aux comptes, commissaires aux comptes, aux apports, a la fusion, notre cabinet tient et revise la ... Attentat contre Charlie Hebdo: Journalistes, secouristes et policiers, rue Nicolas-Appert, apres la tuerie au journal Charlie Hebdo.
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/upload/doc/ohada/Ohada--Uniforme-2014-Societes-commerciales-GIE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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Abidjan .net | Annonces Legales
20 avril 2024
nas ivoire. transfert de . 22/04/2016 - scpaklemet sawadogo kouadioabidjan, cocody-ambassades, avenuejacques aka, villa medecine,08 bp 118 abidjan 08 ...
À suivre sur http://business.abidjan.net/AL/cat.asp?id=6
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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abidjan.net
LOI - WET
20 avril 2024
Titre ; 6 JUIN 2010. - Code penal (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 01-07-2010 et mise a jour au 21-04-2016)Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2010060607&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Etat de (France) — Wikipedia
20 avril 2024
Lire en ligne Article L2121-1 du code de la Defense modifier Pour les articles homonymes, voir Etat de (homonymie) . En France, l' etat de est un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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ACTualites du commerce international > International
20 avril 2024
Pour bon nombre de PME, l'aventure internationale represente souvent un defi. L'entreprise international, specialisee dans la gestion de flux internationaux ...
À suivre sur http://www.-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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Bareme evaluation fonds de commerce - A.C.T.E | Accueil
20 avril 2024
/ 16, rue du Bois - 78390 Bois D'arcy Courrier / 7, rue de la commune - 93300 Aubervilliers 01.48.34.67.37 01.48.34.4.97
À suivre sur http://www.-experts.com/html/bareme_fdc.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Art - LOI - WET
20 avril 2024
Table des matieres Texte Debut; Art. 1 CHAPITRE Ier- Le champ d'application. Art. 2 a) Les travailleurs independants. Art. 3-, bis b) Les aidants.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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A.C.T.E | Expert-Comptable, Commissaire aux …
20 avril 2024
Expert comptable, commissaire aux comptes , audit, comptabilite, gestion, paies declarations fiscales & es, juridique, organisation d'entreprise
À suivre sur http://www.-expert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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Demande d' de Naissance en ligne
20 avril 2024
VOTRE DE NAISSANCE avec le Service 3A pour un euro. Demandez votre Extrait d' de naissance en quelques clics. Choisissez parmi plus de 100 demarches de ...
À suivre sur https://-naissance.legisleo.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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OHADA.com • s uniformes revises
20 avril 2024
uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique telecharger. adopte le 30/01/2014 a ouagadougou ...
À suivre sur http://www.ohada.com/s-uniformes-revises/1299/-uniforme-revise-relatif-au-droit-des-societes-commerciales-et-du-groupement-d-interet-economique.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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La prise d' de la rupture du salarie du contrat de ...
20 avril 2024
La prise d' de la rupture du salarie du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d--de-la-rupture-du-salarie-du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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