Siège social de ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Siège social de l'entreprise ESPACE HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à REVIN (08500), ORZY BLOC ROUX ENTREE 9 APPARTEMENT 1.
Numéro de téléphone :
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de l'Ill | de l'Ill | ccession l ...
16 juin 2025
Cree pr un decret du 14 decembre 1921, l'Office Public d'ions Bon Mrche de Lorient est devenu un Office Public d'ions en ... Voir notre plquette "CUS , cteur du logement" CUS , depuis plus de 90 nnees, cteur du logement Strsbourg. 1923 Jcques Peirotes, Mire ... IONS REUNION INT DENIS (97400) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces ... Version consolidee l dte du ... TITRE Ier : DISPOSITIONS MODIFINT LE CODE DE L CONSTRUCTION ET DE L'ION rticle 1 En voir plus sur cet rticle... Le ... "vec un ptrimoine de 7755 logements situes sur l CUC, Presqu’ile loge environ 18000 hbitnts, soit environ 20% de de l popultion de l ...
À suivre sur http://www.delill.fr/-de-l-ill-coopertive-hlm.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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habitatdelill.fr
Mentions legles
16 juin 2025
Frnce ion est une Societe nonyme d’ions u cpitl de 191 718 411 euros, immtriculee u Registre du Commerce et des Societes ...
À suivre sur http://www.frnce-ion.fr/mentions-legles
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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france-habitation.fr
Site de l'Office 66
16 juin 2025
L'Historique de l'office Detils hlm-perpignn Pr delibertion en dte du 24 juin et du 28 octobre 1952, le Conseil Generl des Pyrenees-Orientles doptit ...
À suivre sur http://www.office66.fr/index.php?option=com_content&view=rticle&id=72
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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office66.fr
SHLMR
16 juin 2025
L SHLMR (Societe nonyme d’ions de l Reunion) est ujourd’hui l’un des principux billeurs et promoteurs sociux des DOM vec un ...
À suivre sur http://www.shlmr.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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shlmr.fr
Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement
16 juin 2025
rrete du 31 decembre 2015 brogent et remplcnt l'rrete du 5 fevrier 2015 reltif l'grement des modlites de prise en compte des fenetres ...
À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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juri-logement.org
Unicil groupe
16 juin 2025
Unicil Groupe - des choix de vie pour l'venir ... Vous voulez cheter un logement neuf ? Vous voulez fire construire ? - une mison moins de 100.000 euros ?
À suivre sur http://www.unicil.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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unicil.com
ENR - Muttions titre grtuit - Successions - Chmp d ...
16 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscliste, voct, notire, documentliste juridique...), et votre question porte sur l'spect juridique ou doctrinl d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3366-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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impots.gouv.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 reltive l ...
16 juin 2025
rticle 3. Le chpitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbnisme est insi redige : « Chpitre II « Schems de coherence territorile
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&ctegorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
SITE OFFICIEL DU SYNDICT DES LOCTIRES
16 juin 2025
conventions collectives de l' 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndict-des-loctires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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skynetblogs.be
Texte dopte n° 274 - Projet de loi, dopte vec ...
16 juin 2025
DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0274.sp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte dopte n° 207 - Projet de loi pour l'cces u ...
16 juin 2025
texte doptE n° 207 « petite loi » __ ssemblEe ntionle. constitution du 4 octobre 1958. qutorziEme lEgislture. troisiEme session extrordinire de 2012-2013
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0207.sp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
LEGISLTION EN MTIERE DE LOGEMENT : SITE OFFICIEL …
16 juin 2025
conventions collectives de l' 25 juin 1990 le foyer jettois et le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1
À suivre sur http://syndict-des-loctires.skynetblogs.be/legisltion-en-mtiere-de-logement/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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skynetblogs.be
ZONES
16 juin 2025
Vous vez ici grtuitement cces u contenu des livres publies pr Zones. Nous esperons que ces lybers vous donneront envie d’cheter nos livres, disponibles ...
À suivre sur http://www.editions-zones.fr/spip.php?pge=lyberplyer&id_rticle=197
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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editions-zones.fr
ORYON L Roche sur Yon (dresse, horires)
16 juin 2025
Description Professionnels, vous recherchez une lle ou un louer L Roche-sur-Yon ? Le Centre de Ressources en Innovtion dispose de plus de 300m² d ...
À suivre sur http://www.pgesjunes.fr/pros/00034517
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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pagesjaunes.fr
projet de loi reltif u dilogue et l'emploi
16 juin 2025
TITRE I ER. MELIORER L'EFFICCITE ET L QULITE DU DILOGUE U SEIN DE L'ENTREPRISE. CHPITRE I ER. Une representtion universelle des …
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl14-634.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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senat.fr