Siège social de SOUS PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS PREFECTURE situé à VOUZIERS (08400), 21 RUE GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
Lille numero et informations
09 mai 2024
Decouvrez les solutions de 30% de reduction pour toute domiciliation d'association dans l'une de nos adresses de prestige a Paris. d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ... Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son Creation et declaration d'une association (de la loi 1901 ou de la loi 1905) Page mise a jour en octobre 2016 . Au sommaire de ... Afrique Algerie. En Algerie, le terme chef-lieu est utilise pour designer le administratif des wilayas et des communes. Pour la wilaya, il s'agit de la ...
À suivre sur http://www.demarche.fr/infos//lille/59
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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demarcheprefecture.fr
sci - sci-societecivileimmobiliere.com
09 mai 2024
Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
09 mai 2024
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe - d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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ADS - Portail national de l'Agence de Developpement ...
09 mai 2024
L'Agence de Developpement est depuis 2001 un des principaux operateurs de la politique de developpement au Maroc. L'agence co-finance et gere les ...
À suivre sur http://www.ads.ma/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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ads.ma
PARIS L'OCCUPATION NAZIE (Par arrondissements et …
09 mai 2024
PARIS L’OCCUPATION NAZIE (Par arrondissements et rues) RESISTANCE... ET COLLABORATION. Mercredi 18 juillet 2012, par Webmestre // OCCUPATION NAZIE
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2704
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Formulaires en ligne
09 mai 2024
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de ...
09 mai 2024
Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de l’assemblee generale annuelle a la ?
À suivre sur http://www.votre-expert-des-associations.fr/Une-association-doit-elle-transmettre-le-proces-verbal-de-l-assemblee-generale-annuelle-a-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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Certificat immatriculation - La de Police
09 mai 2024
Attention : Au-dela de ce delai, le certificat d’immatriculation est expedie a l’Agence Nationale des Titres Securises (ANTS) qu’il vous appartiendra de ...
À suivre sur http://www.depolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Particulier/Permis-de-conduire-et-papiers-du-vehicule/Certificat-immatriculation
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Annonces legales / Publications / Accueil - Les services ...
09 mai 2024
Procedure d’inscription ou de renouvellement d’inscription d’un titre sur la liste prefectorale des journaux publiant des annonces judiciaires et legales
À suivre sur http://www.aisne.gouv.fr/Publications/Annonces-legales
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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Gap — Wikipedia
09 mai 2024
Gap (prononce [g a p]) est une commune francaise situee dans la region Provence-Alpes-Cote d'Azur, chef-lieu du departement des Hautes-Alpes. La ville est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Gap
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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Action e et service - Academie de Lyon
09 mai 2024
L’action e en faveur des personnels est un element important de la politique de gestion des ressources humaines. Elle vise a ame ...
À suivre sur http://www.ac-lyon.fr/cid88569/action-e-et-service-.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Vente - Terrain a batir a Montreuil Perouse : terrain ...
09 mai 2024
Terrain a batir borne et viabilise d'une surface de 948 m².
À suivre sur http://www.penn-immobilier.com/annonces/achat/terrain/montreuil--perouse-35/86755961.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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penn-immobilier.com
Recherche a demande-fond- - ABC-Lettres par l'Obs
09 mai 2024
Modele de Lettre gratuit - plus de 8000 modeles a telecharger parmi : Lettre de resiliation, motivation, amour...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-fond-/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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nouvelobs.com
Vente - Appartement a La Ferte Jouarre : appartement ...
09 mai 2024
Mentions legales. Raison e : YANN VRANCKEN IMMOBILIER | : 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT 77260 LA FERTE JOUARRE | RCS : …
À suivre sur http://www.yann-vrancken-immobilier.fr/annonces/achat/appartement/la-ferte--jouarre-77/108401575.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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yann-vrancken-immobilier.fr