Siège social de LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SA
Siège social de l'entreprise LA PREVOYANCE ARTISANALE COMMERCIALE ET SA situé à COLMAR (68000), 4 RUE CONSEIL SOUVERAIN.
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CFBCT - Presentation de CFBCT
21 avril 2024
CNAIB. Histoire; Role Missions; Organigramme; Obj ; Services de CNAIB; Groupements CNAIB; GFEC; GEMME – Marque & Materiel; FFESpa – SPA; SNSO ... CAAR une dynamique de developpement strategique. CAAR a connu un developpement des plus remarquable depuis 2005, grace a mise en pce d’une ... cipav (caisse interprofessionnelle de d’assurance vieillesse des professions libErales) : une gestion dEsordonnEe, un Banques a int Andre (974) : trouver les numeros de telephone adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes premiEre partie : rEformer, ns stigmatiser, le statut, formation le rOle des acteurs de justice 12
À suivre sur http://www.boucherie-france.org/pages_conf/qsn_cfbct_presentation.php
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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boucherie-france.org
Actualites archives
21 avril 2024
Le President ALMERAS les elus de Chambre de Miers de l’Artinat du Gard tiennent a affirmer haut fort, comme suite au nouveau dispositif ...
À suivre sur http://www.cma-gard.fr/accueil_actu.php?page=commun/archives_actu
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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cma-gard.fr
protection e de l'auto-entrepreneur - Aide ...
21 avril 2024
En voir plus. Reussir l'ouverture d'un commerce de restauration rapide; Creer un gite ou une chambre d'hotes; Se ncer dans les services a personne
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/protection_e_autoentrepreneur.jsp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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assistant-juridique.fr
Loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 rive a l'activite ...
21 avril 2024
Affichage du dail d'un texte legistif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000504724&datexte=
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
642.1
21 avril 2024
Site intern officiel de l'at du Vais ... Loi fiscale. du 10 mars 1976 _____ Le Grand Conseil du canton du Vais
À suivre sur http://www.vs.ch/home2/atVS/vs_public/public_lois/fr/LoisHtml/read.asp?link=642.1.htm&File=642.1.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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vs.ch
Revue Fiduciaire - Le bail commercial - Baux particuliers
21 avril 2024
L’activite du preneur. Locataires commercants. Beneficiaires du statut; Commercant ou socie ; Proprie du fonds de commerce; Necessite d ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20141/20100910081857850_som.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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grouperf.com
Loi d'impots du 26 mai 1988 (RSJU 641.11)
21 avril 2024
Loi d'impot du 26 mai 1988 Le Parlement de Republique Canton du Jura, vu les articles 121 122 de Constitution cantonale 1),
À suivre sur http://rsju.jura.ch/extran/groups/public/documents/rsju_page/loi_641.11.hcsp
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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jura.ch
MLBDM - Recherche Miers / ROME - MLBDM - Mission …
21 avril 2024
Veuillez isir un critere de recherche..... ou bien afficher : les grands domaines | les sous domaines | tous les miers | toutes les appeltions
À suivre sur http://www.mlbdm.org/2/outils/rome.php?aff=a
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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mlbdm.org
RS 642.11 Loi federale du 14 decembre 1990 sur l ...
21 avril 2024
Au titre de l'impot federal direct, Confederation percoit, conformement a presente loi: a. un impot sur le revenu des personnes physiques;
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/cssified-compition/19900329/index.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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admin.ch
Proj de loi en faveur des pites moyennes entreprises
21 avril 2024
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER - L'AIDE A CREATION. Ce titre I er, concre a l'aide a creation, se compose de six articles. Les articles 1 er a 4 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-333/l04-33312.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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senat.fr
Actualites miers de coiffure de l'esthique ...
21 avril 2024
Certaines actualites ne sont disponibles qu'aux adherents. Merci de vous identifier pour les consulter.
À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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cegeco-agc.fr
Les nouveaux regimes d’imposition des plus-values de ...
21 avril 2024
CMS est present dans plus de 30 pays a travers le monde. Cliquez sur une region ou un pays pour voir notre expertise
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Les-nouveaux-regimes-dimposition-des-plus-values-de-cession-de-valeurs-mobilieres-30-01-2014
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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cms-bfl.com
N° 2792 annexe 1 - Rapport sur le proj de loi , apres ...
21 avril 2024
Dispositions en vigueur ___ Texte du proj de loi ___ Texte adopte par Commission ___ PROJ DE LOI RIF AU DIALOGUE A L’EMPLOI.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2792-a1.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LegiCopyBodacc EBODACC-A_20130146_0001_p000 en 2013
21 avril 2024
LegiCopyBodacc works to ensure transparency in business dealings and provides links to free information on companies published on the Intern by the authorities and ...
À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2013/EBODACC-A_20130146_0001_p000.html
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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Bienvenue sur Promove | Promove
21 avril 2024
Dans le but d’offrir des conditions-cadre favorables aux entreprises sur le pn de disponibilite fonciere regionale, Promove s’est engage...
À suivre sur http://www.promove.ch/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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