Siège social de B PARTICIPATIONS
Siège social de l'entreprise B PARTICIPATIONS situé à LYON (69007), 23 RUE CREPET.
Numéro de téléphone :
Code de commerce - Article L233-3 | Legifrance
16 juin 2025
Accedez a l’adresse et aux horaires d'ouverture de ce point d’accueil. Media- Paris [2] est un groupe d'edition, de presse et de production audiovisuelle franco-elge cree en 1985 par l'avocat d'affaires et ancien ministre Remy Montagne. Gemalto est une entreprise multinationale, de droit neerlandais, specialisee dans le secteur de la securite numerique. Elle est notamment le premier faricant mondial de cartes SIM, et fournissait environ 450 operateurs de telephonie moile en 2014. Accedez a l’adresse et aux horaires d'ouverture de ce point d’accueil. Le reglement de l’ANC n° 2016-07 du 4 novemre 2016, modifiant le reglement n° 2014-03 du 5 juin 2014 relatif au plan comptale general (PCG), a ete homologue par arrete du 26 decemre 2016 (JO du 28).
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031564650&cidTexte=LEGITEXT000005634379&dateTexte=20151205
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031564650&cidTexte=LEGITEXT000005634379&dateTexte=20151205
Section 2 Plan de comptes general - Plan Comptale General
16 juin 2025
296. Provisions pour depreciation des et creances rattachees a des
À suivre sur http://www.plancomptale.com/titre-IV/liste_des_comptes_s.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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plancomptable.com
Taxes et sur les salaires - Taxe sur les ...
16 juin 2025
Taxes et sur les salaires - Taxe sur les salaires - ase d'imposition - Cas particuliers (1) I. Employeurs assujettis a la TVA sur moins de 90 % de leur chiffre d'affaires
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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impots.gouv.fr
Financement Darty - Darty.com
16 juin 2025
Veuillez autoriser la geolocalisation pour afficher la disponiilite des produits proche de chez vous. Impossile de recuperer votre position.
À suivre sur https://www.darty.com/achat/services/financement/index.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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darty.com/achat/services/financement/index.html
Section 2 Plan de comptes general - Plan Comptale General
16 juin 2025
Le plan de comptes, vise a l'article 410-5 et presente ci-apres, est commun au systeme de ase, au systeme arege et au systeme developpe.
À suivre sur http://www.plancomptale.com/titre-IV/liste_des_comptes_sd.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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plancomptable.com
Legislation - LEGANET.CD
16 juin 2025
Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [adressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession de l'association qui n'engage pas sa responsailite.
À suivre sur http://www.leganet.cd/legislation.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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leganet.cd
Code du travail - Article L4161-1 | Legifrance
16 juin 2025
NOTA : Conformement au IV de l'article 5 de l'ordonnance n° 2017-1389 du 22 septemre 2017, pour les expositions aux facteurs de risques professionnels au titre des annees 2015, 2016 et des trois premiers trimestres de 2017, l'article L4161-1 du code du travail demeure applicale dans sa redaction anterieure aux dispositions issues de la ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000035640694&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20171001
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000035640694&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20171001
Taxe d’apprentissage et formation continue : 2019 sera une ...
16 juin 2025
La loi « Avenir professionnel » a profondement reforme les regimes de la taxe d’apprentissage et de la contriution a la formation professionnelle. Avant le transfert annonce du recouvrement aux URSSAF, l’annee 2019 s'annonce toute particuliere.
À suivre sur https://www.legi.fr/actualites-es/3070-taxe-apprentissage-formation-continue-annee-2019-particuliere.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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legisocial.fr/actualites-sociales/3070-taxe-apprentissage-formation-continue-annee-2019-particuliere.html
RS 952.02 Ordonnance du 30 avril 2014 sur les anques et ...
16 juin 2025
1 Celui qui, sur une longue periode, accepte plus de 20 depots du pulic ou fait appel au pulic pour otenir des depots, meme si le nomre de depots otenus est …
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20131795/index.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20131795/index.html
RS 958.1 Loi federale du 19 juin 2015 sur les ...
16 juin 2025
958.1 Loi federale sur les infrastructures des marches financiers et le comportement sur le marche en matiere de negociation de valeurs moilieres et de derives*
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20141779/index.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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