Siège social de PERMANENCE EUROPEENNE
Siège social de l'entreprise PERMANENCE EUROPEENNE situé à VILLEURBANNE (69100), 299 COURS EMILE ZOLA.
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Encyclopedie Larousse en ligne - Union
21 avril 2024
juridique La Cimade - Massy Site web : La Cimade Departement : 91 Competence : pour conseils en titre de sejour et regularisation 06/05/2010 · Video incorporee · Fabricant d'abri de jardin ou chalet, piece d'appoint, chambre d'amis, bureau d'accueil, chalet de loisirs ou d'habitation, "l' de … Nos formules de domiciliation Domiciliation commerciale Domiciliation postale Domiciliation du Reception du courrier Par mot cle Entrez un mot pour voir tous les articles le contenant. Site officiel de la mairie de Chateauneuf (d?marches administratives, annuaire des professionnels, ...)
À suivre sur http://www.larousse.fr/encyclopedie/autre-region/Union_europ%C3%A9enne/147898
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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larousse.fr
Circus politicus » : la comedie democratique
21 avril 2024
Instrument de comprehension incomparable de la realite du pouvoir globalise et des vrais cercles qui l’exercent, « Circus politicus », le nouveau livre de ...
À suivre sur http://hubertleclerc.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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skynetblogs.be
EUROPA - Agences de l'Union - EMA
21 avril 2024
L’Agence des medicaments est un organe decentralise de l’Union dont le est a Londres. Sa principale mission est la protection ...
À suivre sur http://europa.eu/about-eu/agencies/regulatory_agencies_bodies/policy_agencies/ema/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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europa.eu
Faiblesse de la gouvernance economique - Le ...
21 avril 2024
Lors de la derniere crise economique et monetaire, les observateurs ont mis l'accent sur le role protecteur de l'euro en l'absence duquel les pays europeens les ...
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/traite-lisbonne-crise-economique/gouvernance-economique.shtml
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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ladocumentationfrancaise.fr
L'Union , colonie du monde numerique ?
21 avril 2024
introduction; chapitre i : le numErique, levier de croissance mais aussi enjeu de civilisation pour l'union . i. le numErique, un gisement de croissance ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-443/r12-443_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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senat.fr
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
21 avril 2024
La ligne « autres immobilisations corporelles » est composee exclusivement d’œuvres d’art et les stocks de marchandises sont integralement constitues de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Europe — Wikipedia
21 avril 2024
Dans son acception geographique, le mot a d'abord designe la Grece continentale. La premiere fois que le terme « Europe » est mentionne dans les ecrits pour ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Europe
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Europe
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
21 avril 2024
Sommaire. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ENVIRONNEMENT, A LA SANTE ET AU TRAVAIL. Chapitre Ier : Dispositions relatives a la prevention des risques
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Accord economique et commercial global (AECG) entre le ...
21 avril 2024
Texte de l’AECG consolide Reserves visant l’Union dans son ensemble (applicables a tous les Etats membres de l’UE, sauf indication contraire)
À suivre sur http://www.international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/ceta-aecg/text-texte/35_a104.aspx?lang=fra
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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international.gc.ca
Dossier sur l'euro | Institut Des Libertes
21 avril 2024
En vue des elections s et du debat sur l’euro qui continuera certainement d’occuper l’espace public dans les mois a venir, l’Institut des ...
À suivre sur http://institutdeslibertes.org/dossier-sur-leuro/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
institutdeslibertes.org
Une ville dans la foret : Sao Gabriel da Cachoeira ...
21 avril 2024
1 Sao Gabriel da Cachoeira, malgre la faiblesse de sa population d’environ 13 000 ames, est la ville principale du Haut Rio Negro, controlant un bassin ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/3238
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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revues.org
Annuaire des acteurs associatifs et institutionnels ...
21 avril 2024
Domaine de competence : Administratif Scolaire . Type d'action : Accompagnement Hebergement Mise a l’abri Prise en charge
À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique124
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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infomie.net
Directive 89/686/CEE du Conseil, du 21 decembre 1989 ...
21 avril 2024
389L0686 Directive 89/686/CEE du Conseil, du 21 decembre 1989, concernant le rapprochement des legislations des Etats membres relatives aux equipements de ...
À suivre sur http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_389L0686.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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admi.net
Conseil europeen — Wikipedia
21 avril 2024
La position nationale des membres du Conseil europeen varie en fonction du systeme politique en vigueur dans chacun des Etats membres. Lorsque l'Etat membre est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_europ%C3%A9en
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Conseil_europ%C3%A9en
N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
21 avril 2024
SYNTHESE. Mission de service public, la des soins ambulatoires (PDSA) est assuree par les medecins en lien avec les etablissements de sante.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr