Siège social de ASSOCIATION 31 FEVRIER
Siège social de l'entreprise ASSOCIATION 31 FEVRIER situé à FEYZIN (69320), 9 IMPASSE COLLINE.
Numéro de téléphone :
Groupe AFNOR - Normalisation, Certification, Edition et ...
15 mai 2025
http://institut.sielbleu.org/ Attention demenagement : Attention, tous les services du – standard compris, seront tres peu joignables cette ... Article du mars 2015. Collecte alimentaire organisee par les etudiants d'ASIEMBO . Sur leur initiative, les etudiants d’ASIEMBO, de Solidarite ... Dans les matieres qui relevent de la competence de l'Etat, sont applicables en Polynesie francaise les dispositions legislatives et reglementaires qui ... Regroupe 35 500 maires qu'elle represente aupres des pouvoirs publics, conseille et informe sur tous les domaines de la gestion locale.
À suivre sur http://www.afnor.org/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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afnor.org
Culture Portugaise - Aulnay
15 mai 2025
40 ans de l' Culture Portugaise dAulnay-sous-Bois & Rosa dos Ventos. Le Secretaire d'Etat Portugais, Jose Cesario visite le de l ...
À suivre sur http://www.cultureportugaise.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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cultureportugaise.com
ARRA-Habitat - Regionale Rhone-Alpes des ...
15 mai 2025
Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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des retraites militaires d'Ille-et-Vilaine
15 mai 2025
L’ARM 35, l’ des Retraites Militaires a pour but de regrouper sans distinction d’Armees ou Services, d’Armes ou de Grade, tous militaires en ...
À suivre sur http://arm35.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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free.fr
Baga Percussion
15 mai 2025
Baga Percussion; Evenementiel; Spectacles; Pratique amateur; Formations Pro; Voyages solidaires; Boutique ethique; Dans la presse; Mentions legales; ...
À suivre sur http://bagapercussion.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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bagapercussion.com
Bienvenue sur umen.fr
15 mai 2025
Homepage Slideshow. Randonnee. Pour decouvrir la montagne entre personne en situation de handicap et personnes valides, nous utilisons des Joelettes et partons a ...
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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umen.fr
Trotteurs Niortais club de randonnee pedestre a Niort ...
15 mai 2025
Club de Randonnee Pedestre loi 1901 affilie a la Federation Francaise de Randonnee
À suivre sur http://trotteursniortais.jimdo.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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jimdo.com
Nationale de Classe Neo495
15 mai 2025
L\'idee de la Classe Neo495 Developper et animer la Classe au meme titre que toute autre classe en France, et ce malgre la particularitee du Neo495.
À suivre sur http://www.classneo495.org/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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classneo495.org
LOI d'orientation n° 92-125 du 6 1992 relative ...
15 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000722113&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Archives de la XIIIe legislature - Lois promulguees ...
15 mai 2025
Assemblee nationale : lois promulguees, travaux preparatoires de ces lois (projets ou propositions de lois, rapports, comptes rendus des travaux des commissions et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-promulgations.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Lien - L'actualite e autrement
15 mai 2025
Qui sont aujourd’hui les « invisibles » du travail ? Une etude menee par l’Observatoire national de la pauvrete et de l’exclusion aupres des ...
À suivre sur http://www.lien-.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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RAPPORT Les effets des lois de 2007 sur l ...
15 mai 2025
1 RAPPORT Les effets des lois de 2007 sur l’acces a l’action e dans la fonction publique territoriale Seance Pleniere du 12 mars 2014
À suivre sur http://www.csfpt.org/sites/default/files/30_-_rapport_effets_des_lois_2007_sur_action_e.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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csfpt.org
Texte adopte n° 288 - Projet de loi relatif a la ...
15 mai 2025
texte adoptE n° 288 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0288.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Jurisprudences | Cour d’appel de Versailles 9eme ...
15 mai 2025
Cour d’appel de Versailles 9eme chambre Arret du 6 2013 EDF et autres / AFLD, Greenpeace, Yannick J. recel ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3678
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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legalis.net
Espace Europeen
15 mai 2025
Espace Europeen | Information professionnelle aux decideurs de la protection e
À suivre sur http://espace-.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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