Siège social de ASSOCIATION DEVELOPPEMENT LOCAL

Siège social de l'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT LOCAL situé à VILLEURBANNE (69100), 13 RUE DOCT OLLIER.

Numéro de téléphone :

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Les s de et a vocation ...

22 mai 2025

Son activite principale est Action e sans hebergement nca et son se trouve a Fort De France, a l'adresse Baie Des Tourelles. declaree au capital inconnu, FAVORISONS L INCLUSION ET LE se situe dans le departement Martinique. Nom/Raison e : FAVORISONS L INCLUSION ET LE ... Ou implanter le de son . Si vous decidez de declarer votre a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . dedie, chez vous, mairie, maison des s… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre . dans un loue par l' Une peut parfaitement fixer son dans un pris en location. Elle doit respecter certaines obligations : payer son loyer sous peine d'etre expulsee, respecter la destination des locaux prevue dans le contrat de bail, regler les charges et assurer les locaux.

À suivre sur https://1901.fr/finances--loi-1901/les-s-de---et-a-vocation-economique/

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

La suite sur le site :

https://association1901.fr/finances-association-loi-1901/les-associations-de-developpement-local-et-a-vocation-economique/

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Domiciliation d'une : quelles sont les options

22 mai 2025

Si avoir un est obligatoire sur les statuts d’une regie par la loi du 1er juillet 1901, le choix de la domiciliation est libre. Dans les faits, une peut avoir son : Au domicile du president ou d’un membre de l’; Dans un …

À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/domiciliation-

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

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captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/domiciliation-association

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Domiciliation : ou faire sa domiciliation - Ooreka

22 mai 2025

Le d'une ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le de l'. Pour cela, les representants d' ont plusieurs possibilites : declarer une adresse qui sera le de l' ; declarer une adresse de gestion differente du afin de ...

À suivre sur https://.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association

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Annuaire des ONG de solidarite et humanitaire - Portail ...

22 mai 2025

À suivre sur http://www.portail-humanitaire.org/s-informer/annuaire-des-ong/

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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portail-humanitaire.org

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Changement de d'une : quelle ...

22 mai 2025

La notion de ne concerne que les entreprises et les s. On parle d’une adresse de domiciliation pour une personne morale.Il ne s’agit pas que des coordonnees utilisees pour les correspondances ! La situation geographique du determine egalement les services administratifs dont l’ depend : tribunal, prefecture, service des impots, etc.4,8/5(4) d'une : Definition et choixhttps://www.helloasso.com/blog/comment-choisir-son--Le d’une correspond a l’adresse physique ou se trouve son organe administratif. C’est-a-dire celle ou se tiennent les reunions du conseil d’administration ou de l’assemblee generale et ou les archives sont gardees. Il s’agit egalement de l’adresse indiquee sur tous les courriers officiels, les documents legislatifs et toutes les autres ...

À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/changement---

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/changement-siege-social-association

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Creation Loi 1901 : Fixer le (1)

22 mai 2025

17/01/2007 · Le , une mention obligatoire des statuts. Le de l’ doit obligatoirement figurer dans les statuts. C’est le domicile legal de l’ qui determine son adresse officielle, le tribunal geographiquement competent et, le plus souvent, l’adresse postale de l’.. Il s’agit en general de l’ article 2 des statuts qui, apres la ...

À suivre sur https://1901.fr/moments-cle/creer--loi-1901/creation--loi-1901-fixer-le---1/

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

https://association1901.fr/moments-cle/creer-association-loi-1901/creation-association-loi-1901-fixer-le-siege-social-1/

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Demande de Domiciliation d'une - Modele

22 mai 2025

09/01/2020 · Ce document est une demande de domiciliation d'une .Elle permet a toute personne qui cree une de demander a une mairie, ou un organisme specialise, de lui fournir un ou domicilier l' et y etablir son .. Il convient de domicilier l' a un endroit ou il est physiquement possible d'organiser des reunions et d'accueillir les ...4,5/5(1) , et territorial : reperes ...https://www.cairn.info/revue-mondes-en--2008-2-page-113.htm1Les trois notions de , , et territorial ont souvent ete, dans la societe francaise, melees voire confondues.Cette ambiguite de leur traitement se trouve renforcee par leur statut parallele de categories de l'action politique et/ou administrative d’une part, et de categories d’analyse et d’objets de recherches en ...

À suivre sur https://www.wonder.legal/fr/modele/demande-domiciliation-une-

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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wonder.legal/fr/modele/demande-domiciliation-une-association

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Accueil

22 mai 2025

Active depuis 1997, Projets-19 est une de implantee dans le 18e et le 19e arrondissement de Paris. Projets-19 contribue au renforcement du lien dans les quartiers nord-est de Paris par l’accompagnement et le soutien des initiatives citoyennes qui favorisent le , la creation d’emploi et l’insertion professionnelle des habitants.

À suivre sur http://www.projets19.org/accueil

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

La suite sur le site :

projets19.org

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