Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE
Siège social de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE situé à SAINT JULIEN LES VILLAS (10800), 1 R JEAN JACQUES ROUSSEAU.
Numéro de téléphone :
Bulletin Officiel du ministere de la Justice
20 avril 2024
ALIMENTATION EN EAU La conception et l'exploitation des conduites , des reservoirs de stockage et des reseaux de distribution Conditions d'utilisation des donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de Commerce de son . Annee 2014 : CR_CM/2014/CR08122014.pdf Travaux de restauration de la Chapelle du Villiers : resultats de l'appel d'offres Transfert de competences assainissement ... Suite a l’article concernant plusieurs dossiers delicats traites au sein du Conseil municipal de Boucau (« Sud Ouest » du 8 avril), Jose Foncillas ... Ustaritz est situee dans le bassin versant de la Nive ainsi que dans celui de l’Uhabia, sur la frontiere ouest de son territoire [PLU2 4].La commune est ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dacg74c.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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justice.gouv.fr
Saint-Quentin-sur-Indrois — Wikipedia
20 avril 2024
Saint-Quentin-sur-Indrois (prononce [s ɛ̃ k ɑ̃. t ɛ̃ s y. ʁ ‿ ɛ̃ d. ʁ w a]) est une commune francaise du departement d'Indre-et-Loire, dans la region ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Quentin-sur-Indrois
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Saint-Quentin-sur-Indrois
Mairie de Saint-Andre-sur-Orne
20 avril 2024
Deux ecoles se trouvent sur le territoire de St Andre. L’ecole maternelle ainsi que la cantine sont partagees avec la commune voisine de St Martin de Fontenay.
À suivre sur http://www.saint-andre-sur-orne.com/web/index.php
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
La suite sur le site :
saint-andre-sur-orne.com
Mapa Online - Appels d'offres Marches publics et prives
20 avril 2024
MapaOnline.fr, le site des acheteurs publics et prives. La solution adaptee pour la publicite des marches a procedure adaptee (MAPA) et vos appels d'offres ...
À suivre sur http://www.mapaonline.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
La suite sur le site :
mapaonline.fr
Universimmo.com
20 avril 2024
doit etre lue completement, y compris dans sa partie en gras. ajout du 13/3/8 Je dois ici preciser que les auteurs sont nombreux a s'interroger sur les ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/pop_printer_friendly.asp?TOPIC_ID=82
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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universimmo.com
6. Jurisprudence administrative - Persee
20 avril 2024
6. JURISPRUDENCE. Jean-Claude DOUENCE. CENTRE D'ETUDES DES COLLECTIVITES LOCALES : Jean-Claude DOUENCE (dir.), Antoine BOURREL, …
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_1996_num_16_1_1232
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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persee.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
20 avril 2024
Article du texte. Dispositions. Date d'entree en vigueur. Article 2, V. Schema regional de developpement economique, d'innovation et d'internationalisation
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl13-636-ei/pjl13-636-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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senat.fr