Siège social de CONSEIL ORDRE MASSEURS KINESITHERAPEUTHE
Siège social de l'entreprise CONSEIL ORDRE MASSEURS KINESITHERAPEUTHE situé à LE MANS (72000), 13 AVENUE GEN DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2014-545 du 26 mai 2014 relatif aux ...
10 juin 2025
L'AGAPSL est une Association de Gestion Agreee par l'Administration Fiscale. Ouverte a tous les professions liberales, nous mettons tout en œuvre pour ... URSSAF : DECLARATION de REVENUS. Vous venez de recevoir la declaration de revenus professionnels de l’URSSAF et sur cette annee vous avez une nouveaute qui ... La Convention des kinesitherapeutes. TITRE I. DE LA DELIVRANCE DES SOINS AUX ASSURES SOCIAUX. Article I Du champ d'application de la ... Association des kinesitherapeutes de Sambre Avesnois (F59) ... Presentation de l'AFAPA et de son projet porte par l'URPS >salle du 1er etage de l'espace ... SELARL: Societe civile professionnelle: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028990556&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux ...
10 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000787339&dateTexte=20040808&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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CODE DE LA SECURITE E 2011 - LEXINTER.NET LE …
10 juin 2025
Code de la securite e. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite_e_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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Bulletin Officiel n°2003-22
10 juin 2025
NOR : SANP0321523D (Journal officiel du 27 mai 2003) Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la sante, de la famille et des personnes handicapees,
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2003/03-22/a0221532.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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projet de loi de modernisation de notre systeme de sante
10 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE, de modernisation de notre systeme de sante, TRANSMIS PAR. M. LE …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-209.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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senat.fr
N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
10 juin 2025
I. UNE ORGANISATION MARQUEE PAR DE MULTIPLES INSUFFISANCES. La notion de permanence des soins est regulierement utilisee bien qu’elle ne fasse l’objet d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Texte en discussion - Amendement – En Seance | Senat
10 juin 2025
La section 1 du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier de la premiere partie du code de la sante publique est ainsi modifiee : 1° Le premier alinea de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/enseance/textes/2014-2015/654.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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senat.fr
N° 3103 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...
10 juin 2025
N° 3103 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3103.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Etude prospective FPH - DIM | Le Departement d ...
10 juin 2025
... et medico modifient en ... CNOP national de l’ des ... CHRU Lille DRAZ Karim, Coordinateur politique d’achat, , ...
À suivre sur http://www.departement-information-medicale.com/wp-content/uploads/2011/10/Monographie_TIM.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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