Siège social de GENDARMERIE NATIONALE

Siège social de l'entreprise GENDARMERIE NATIONALE situé à LA BALME DE SILLINGY (74330), 1 ROUTE PARIS.

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La directive europeenne sur le temps de travail degrade la ...

02 juin 2025

La francaise [a] est une force armee chargee des missions de police et placee sous la tutelle du ministere de l'Interieur et du ministere ... Medaille de la : Conditions; Decerne par France: Type: Medaille: Decerne pour: Action d'eclat ayant necessite des qualites ... 2, Place de l'Independance, Antaninarenina BP 183 - Antananarivo 101 - Madagascar Tel. : 261 20 22 391 00 / 261 20 22 392 50 Fax : 261 20 22 661 25 Affiliee a la Federation Andre Maginot Groupement n°138, elle est la plus importante des associations de sous-officiers en retraite dirigee par des ... N° 4113 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee le …

À suivre sur http://www.opex360.com/2016/10/27/la-directive-europeenne-sur-le-temps-de-travail-degrade-la-capacite-operationnelle-de-la-/

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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CHRONOLOGIE DES FAITS ET MOUVEMENTS SOCIAUX ET …

02 juin 2025

CHRONOLOGIE DES FAITS ET MOUVEMENTS SOCIAUX ET POLITIQUES EN ALGERIE 1830–1954 Abderrahim Taleb Bendiab Imprime en 1983 Imprimerie du …

À suivre sur http://www.gerie.net/spip.php?article1169

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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Obligation de la police ou de la de prendre ...

02 juin 2025

Les services de police et de ont-ils l’obligation de recevoir les plaintes de victimes d’infractions ?

À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/obligation-police--prendre-plaintes-16641.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

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legavox.fr

4

Code de l'action e et des familles – Partie legislative

02 juin 2025

Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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dcalin.fr

5

Texte adopte n° 787 - assemblee-.fr

02 juin 2025

assemblEe . constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2015-2016. 6 juillet 2016. projet de loi. relatif a l ...

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0787.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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assemblee-nationale.fr

6

Association des reserves de l'armee de Terre ...

02 juin 2025

Le « Prix ANRAT » recompense des actions concretes en faveur des Reserves de l'armee de Terre ou bien des actions remarquables realisees par des reservistes ...

À suivre sur http://anrat.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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7

Direction departementale de la cohesion e (DDCS) du ...

02 juin 2025

Direction departementale de la cohesion e (DDCS) du Puy-de-Dome: coordonnees, adresse, telephone, site web, email et informations geographiques du ...

À suivre sur http://www.annuaire-administration.com/ddcs/direction-departementale-de-la-cohesion-e-ddcs-du-puy-de-dome-ddcs-63113-01.html

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

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annuaire-administration.com

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