Siège social de EFFECTIVE
Siège social de l'entreprise EFFECTIVE situé à PARIS (75002), 17 RUE DE TURBIGO.
Numéro de téléphone :
IS - Champ d'application et territorialite ...
24 avril 2024
Votre annonce legale transfert de dans le departement. Attention. Seule la saisie des champs en bleu est optionnelle, les autres champs sont obligatoires. Modele d'avis de transfert du d'une SARL dans le ressort du meme Tribunal de commerce Peut-on fixer le d'une association loi 1901 au domicile d'un de ses dirigeants ou d'un salarie ? La CGT est fortement opposee a cette mesure qui fait peser sur les seuls salaries le poids de la solidarite avec la vieillesse et la dependance.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4263-PGP
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Contactez un conseiller sejours linguistiques d'
24 avril 2024
Linguistique 3, rue Fenelon 33000 BORDEAUX FRANCE. Nos bureaux sont ouverts du lundi au vendredi, de 09:30 a 17:00 en continu
À suivre sur http://www.-linguistique.com/contactez--linguistique/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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effective-linguistique.com
ASM Association Sportive de Marcoussis asmarcoussis …
24 avril 2024
Presentation des sections de l'association sportive, horaires des cours et historique des presidents.
À suivre sur http://asmarcoussis.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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asmarcoussis.fr
Egalite filles-garcons : comment sortir du ...
24 avril 2024
DEI-France a tenu le 30 janvier, a l’Assemblee nationale, sa 14e Journee annuelle d’etude sur le theme : « Egalite filles-garcons : sortir du ...
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/17750/egalite-filles-garcons-comment-sortir-du-conditionnement-par-le-genre
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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gazette-sante-social.fr
Juridictions administratives - La Justice // Luxembourg ...
24 avril 2024
25644C.doc. 01.12.2015 GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG COUR ADMINISTRATIVE Numero 25644C du role Inscrit le 14 avril 2009 ...
À suivre sur http://www.justice.public.lu/fr/jurisprudence/juridictions-administratives/index.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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justice.public.lu
La notation des fonctionnaires - Gazette Sante
24 avril 2024
Dans les trois fonctions publiques (hospitaliere, d'Etat et territoriale), la notation des agents ne doit exprimer que leur valeur professionnelle.
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/5804/la-notation-des-fonctionnaires
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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gazette-sante-social.fr
24 avril 2024
ACTUALITES ES ***** Retraite du combattant. 672,00 € par an. Valeur du point PMI: 14,00 € *****
À suivre sur http://www.udac-79.fr/pages/.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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udac-79.fr
Blocage du capital - Entreprises // Luxembourg
24 avril 2024
Ouvrir un compte bancaire pour deposer le capital ... Certificat de blocage. Sur base du projet de statuts, la banque ouvre un compte bancaire qui restera ...
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/creation-developpement/constitution/societe-luxembourgeoise/blocage-capital/index.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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guichet.public.lu
Cession de parts es d'une SARL - Cabinet Bedin ...
24 avril 2024
Cession de parts s de SARL. L'associe souhaitant se desengager d'une SARL doit ceder ses parts es. Pour que cette cession soit valable, il convient de ...
À suivre sur http://www.cabinet-bedin.com/immobilier-entreprise/lexique/cession-parts-es-sarl
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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cabinet-bedin.com
Capital
24 avril 2024
Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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capitalsocial.fr
Cadre legislatif wallon - Federation des maisons medicales
24 avril 2024
Chapitre II du Code wallon : Associations de sante integree. Section 1re : Definitions. Art. 419. Pour l’application du present chapitre, on entend par :
À suivre sur http://www.maisonmedicale.org/Cadre-legislatif-wallon.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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maisonmedicale.org
PAJE 2016: montant, plafond et bareme de la prime de ...
24 avril 2024
Avoir un enfant, c’est un bonheur, mais c’est aussi des depenses en plus. Et pour les familles, qui s’en sortent deja tout juste, ce n’est pas evident a ...
À suivre sur http://credit.net/paje-2016/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
La suite sur le site :
creditsocial.net
Revolution (politique et e) — Wikipedia
24 avril 2024
Une revolution est un renversement brusque d’un regime politique par la force. Elle est aussi definie par le Larousse comme un « changement brusque et violent ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution
Les non-residents taxes de maniere plus
24 avril 2024
Le 1er janvier 2013, une serie de petites mesures sont entrees en vigueur en matieres d’impot des non-residents. L’objectif poursuivi par ces mesures est de ...
À suivre sur http://www.dvp-law.com/documents/news-items/20130219-niet-inwoners-zullen-vaker-effectief-belast-worden.xml?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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dvp-law.com
RF : l'information sur la gestion du personnel ...
24 avril 2024
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration e, droit du travail...)
À suivre sur http://rf.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2013-06-14&numero=2013-504%20&etat_initial=JORFTEXT000027546648&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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grouperf.com