Siège social de D'UN COMMUN ACCORD
Siège social de l'entreprise D'UN COMMUN ACCORD situé à PARIS (75012), 32 RUE PAUL BELMONDO.
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L'apport bien a une societe | Le coin des ...
30 mai 2025
Rupture anticipee d’un d’un CDD (modele) (complement a RF , Revue d’actualite 120, p. 39) L’employeur et le salarie peuvent, d’un ... 58 Droit du Travail © Chambre des Metiers Modele 14: Modification du contrat Avenant au contrat de travail Entre Monsieur/Madame/la societe1 Telechargez le modele pret a l'emploi, redige et mis a jour par un juriste ou avocat de Lettre de rupture anticipee du CDD d’un IS - Cession ou cessation, transformation de societes, transfert de et situations assimilees - Transfert du ou etablissement, accompagne du ... • Achat avec ou sans notaire ? Le notaire doit-il intervenir obligatoirement lors de la vente d’un bien immobilier dont est proprietaire une SCI.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/apport-dun-bien-/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr
LOI - WET
30 mai 2025
Texte Table des matiAšres Debut; CHAPITRE 1er.- Disposition generale Article 1er. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2013031714
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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ejustice.just.fgov.be
texte - legislation.cnav.fr
30 mai 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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legislation.cnav.fr
ENR - Cessions de droits sociaux - Regime de droit ...
30 mai 2025
ENR - Cessions de droits sociaux - Regime de droit - Champ d'application. 1. Pour entrer dans le champ d'application du droit d'enregistrement, la cession ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3260-PGP
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Jurisprudence | CCSS
30 mai 2025
Affiliations: Affiliation - gerant - travailleur independant - activite dans plusieurs Etats membres - activite dans l'Etat de residence - activite non - preuve
À suivre sur http://www.ccss.lu/jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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ccss.lu
L’augmentation du capital des SARL : conditions ...
30 mai 2025
1) Les conditions de l’augmentation du capital des SARL. Dans la mesure ou l’augmentation du capital d’une SARL implique une modification des statuts de ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/augmentation-capital--sarl-conditions-10273.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/augmentation-capital-social-sarl-conditions-10273.htm
Le droit de la protection de l'enfance - InfoMIE.net
30 mai 2025
2. INFORMATION PREOCCUPANTE : QUI PEUT / DOIT SIGNALER LA SITUATION D’UN MINEUR ISOLE ETRANGER OU RISQUANT DE L’ETRE ? Tout citoyen a la …
À suivre sur http://infomie.net/spip.php?article1644
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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infomie.net
Statuts de societe par action simplifiee (SAS) a capital ...
30 mai 2025
SAS (Nom de la societe) Societe par actions simplifiee a capital variable. Au capital de (Montant du capital) euros. : (Adresse du )
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/statuts-societe-action-simplifiee-sas-capital-variable-direction-collegiale
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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droitissimo.com
JPMorgan Chase — Wikipedia
30 mai 2025
JPMorgan Chase & Co., cotee sur le NYSE (ticker : JPM), est une holding financiere, nee de la fusion entre la Chase Manhattan Bank et J.P. Morgan & Co. en janvier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
10 questions sur les groupements ... - Gazette Sante
30 mai 2025
Quelle est la difference entre une decision de l’administrateur d’un GCS et une deliberation de l’assemblee generale d’un GCS ? /
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/6095/10-questions-sur-les-groupements-de-cooperation
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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gazette-sante-social.fr
L'administrateur ad hoc : le point de vue magistrat ...
30 mai 2025
la mere d’un enfant mineur est renvoyee devant les assises comme complice de l’assassinat de son mari, pere dudit enfant. un administrateur ad hoc est nomme ...
À suivre sur http://www.travail-.com/L-administrateur-ad-hoc-le-point
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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travail-social.com
Saint-Brieuc Agglomeration : Les competences
30 mai 2025
Trois types de competences. Saint-Brieuc Agglomeration exerce, en lieu et place des es membres, des competences obligatoires, optionnelles et facultatives.
À suivre sur http://www.saintbrieuc-agglo.fr/lagglomeration/les-competences/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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saintbrieuc-agglo.fr
Transports en lyonnais — Wikipedia
30 mai 2025
Transports en lyonnais (TCL) est le nom commercial du reseau de transport en des 59 es de la metropole de Lyon, de la aute de …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Transports_en__lyonnais
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Transports_en_commun_lyonnais
Mairie de Vernon - Mairie de Vernon – Eure
30 mai 2025
Du 2 au 4 juin 2017, vous avez ete nombreux a la Foire de Vernon ! Retrouvez toutes les...
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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vernon27.fr
Pour Fillon, Sens a “totalement plombe” sa fin de ...
30 mai 2025
il s'est plombe tout seul. il comptait sur Sens pour ses voix et maintenant qu'il a perdu il dit que c'est a cause d'eux. pas digne homme qui postule a ...
À suivre sur http://www.valeursactuelles.com/politique/pour-fillon-sens--totalement-plombe-sa-fin-de-campagne-81859
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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valeursactuelles.com