Siège social de SOCIETE IMMOBILIERE FONCIERE RURALE ET URBAINE
Siège social de l'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE FONCIERE RURALE ET URBAINE situé à PARIS (75008), 10 RUE ROYALE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 relative a l'activite ...
16 juin 2025
PITCH PROMOTION SA a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE ... SUD OUEST VILLAGES SOVI a BEYCHAC CAILLAU (33750) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Accedant : Acheur d’un bien immobilier dans une optique d’habitation. Administrateur de biens : chargee de la gestion locative d’un patrimoine ... INTRODUCTION . Le legislateur œuvre depuis plusieurs annees dans le sens d’une simplification des formalites liees a la creation d’une entreprise en France ... Doivent re enregistres dans le delai d'un mois a compter de leur date : 1. Sous reserve des dispositions des articles 637 647: 1° Les actes des notaires a ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000504724&datexte=
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Elements d’economie du paysage
16 juin 2025
L’emergence du paysage dans le debat public est la traduction d’une preoccupation sur les modes d’occupation de l’espace par l’expansion des villes, le ...
À suivre sur http://economie.revues.org/2031
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
revues.org
histoire de Casablanca - La Nouvelle Tribune
16 juin 2025
1. Une breve histoire de la ville Casablanca est une ville recente. Elle est contemporaine d'un choc (plus que d'une rencontre) de cultures de sous...
À suivre sur http://lnt.ma/histoire-de-casablanca/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
lnt.ma
Thesaurus multilingue du foncier - Food and Agriculture ...
16 juin 2025
En 1999, la FAO publiait la premiere version francaise du Thesaurus multilingue du foncier. Cte version avait surtout pour vocation d're mise a l'epreuve du ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/005/x2038f/x2038f09.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
fao.org
Developpement durable de l’agriculture
16 juin 2025
Developpement durable de l’agriculture en Afrique francophone. Enjeux, concepts mhodes. Page laiss e vide intentionnellement. Developpement durable
À suivre sur http://www.idrc.ca/EN/Resources/Publications/openebooks/134-5/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
idrc.ca
N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmte …
16 juin 2025
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Liste Revue de Presse - Orne Developpement : service de ...
16 juin 2025
03/11/2015 - INFORMATIQUE Depuis Alencon, Diffuzia aide les commercants a communiquer ..... Basee a Alencon, Diffuzia propose une palte de services web ...
À suivre sur http://www.orne-developpement.com/fd/rdp_liste.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
orne-developpement.com
Le nouvel espace rural francais - Accueil - Senat
16 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Serie 7 Droits d'enregistrement de timbre - BOFIP-I
16 juin 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement taxe de publicite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8143-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Loi sur les rangers en Haiti | HRDF.org
16 juin 2025
haIti : loi sur les rangers decr loi du 1er juill 1941 sur la naturalisation elie lescot president de la republique
À suivre sur http://www.hrdf.org/professor-winston-riddick-law-corner/loi-sur-les-rangers-en-haiti/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
hrdf.org
Texte adopte n° 460 - Proj de loi de finances ...
16 juin 2025
texte adoptE n° 460 « pite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0460.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Proj de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
16 juin 2025
Classe . Nombre d'unites de trafic de l'aerodrome ou du groupement d'aerodromes . Tarifs par passager (en euros) 1. A partir de 20 000 001. De 4,3 a 11,5
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Skymem
16 juin 2025
View version of any web page or website on Intern! BitCoin Donations. Memento of web
À suivre sur http://www.skymem.com/xdoc/document-2011-5-5t09-00-11-5408z-e449efd46acf4173ae9d3ed4fb42c10a
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
skymem.com
Le patrimoine architectural colonial dans la region du ...
16 juin 2025
Le patrimoine architectural colonial dans la region du Hodna, un heritage en voie de disparition. Cas de la ville de M’sila en Algerie
À suivre sur http://anneemaghreb.revues.org/2113
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
revues.org