Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à FESTES ET ST ANDRE (11300), 1 PLACE CORNEILLA.
Numéro de téléphone :
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
19 mai 2025
Le Centre d'action e de la Ville de Paris (CASVP) met en œuvre la politique municipale d’action e. Le CASVP participe a l’instruction des prestations d’aide e legale pour le compte du Departement et de l’Etat. Il joue un role majeur dans l’animation de nombreux
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Autorisation domiciliation SOCIETE - ariege.cci.fr
19 mai 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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ariege.cci.fr
Creation Association Loi 1901 : Fixer le (1)
19 mai 2025
Le , une mention obligatoire des statuts. Le de l’association doit obligatoirement figurer dans les statuts. C’est le domicile legal de l’association qui determine son adresse officielle, le tribunal geographiquement competent et, le plus souvent, l’adresse postale de l’association.
À suivre sur http://association1901.fr/moments-cle/creer-association-loi-1901/creation-association-loi-1901-fixer-le---1/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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association1901.fr
: Attestation de (Association ...
19 mai 2025
Vous creez une association et une attestation de vous est demandee par la prefecture (ou la sous-prefecture) pour l’enregistrement de votre association. Cette lettre a ete realisee par une juriste de formation, specialisee en procedure, qui, apres de nombreuses annees au
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/attestation---association/-/fonctionnement-association/vie-associative.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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nouvelobs.com/abc-lettres/attestation-siege-social-association/siege-social/fonctionnement-association/vie-associative.html
Logement - Ville de Paris
19 mai 2025
Logement : participez aux commissions de designation. Actualite Le pacte "Logement pour tous" Actualite 73 logements pour les jeunes actifs de la Prefecture de Police. Actualite De nouveaux logements sociaux dans un immeuble "Grand Siecle" Actualite Passage Degrais: quand logement rime avec habitat participatif. Actualite Une Pension de famille d'Emmaus Solidarite dans ...
À suivre sur https://www.paris.fr/logement-
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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paris.fr/logement-social
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
19 mai 2025
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Attestation de domiciliation et d'autorisation de
19 mai 2025
Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de
À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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drdjscs.gouv.fr
Une peut-elle etre le d’une ...
19 mai 2025
La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante.
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une--peut-elle-etre-le---d-une-association.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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associations.gouv.fr/une-mairie-peut-elle-etre-le-siege-social-d-une-association.html
— Wikipedia
19 mai 2025
Vallee d'Aoste (Italie) Dans la region autonome Vallee d'Aoste, le de l'administration communale est defini officiellement Maison communale, alors que dans certains cas sur les edifices parait la denomination , qui n'appartient pas d'ailleurs au lexique officiel.Auteur : Contributeurs Aux Projets de WikimediaModele de lettre : Demande de subvention pour l ...https://association.ooreka.fr/.../demande-de-subvention-pour-l-association-a-la-Une association peut demander l'octroi d'une subvention a la de son , pour permettre la mise en œuvre d'actions destinees a realiser son objet . La decision d'octroi d'une subvention est laissee a la libre appreciation du m
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Mairie
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
19 mai 2025
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son ...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant