Siège social de B&L ET ASSOCIES

Siège social de l'entreprise B&L ET ASSOCIES situé à PARIS (75012), 21 RUE DE FECAMP CHEZ SDM.

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Chapitre 9 : La dissolution la liquidation de la SARL

16 juin 2025

Block Guy* g.blockAjanson.be . Guy Block dirige le departement Energie Transport chez Janson Baugni a Bruxelles, Belgique. Il est avocat specialise en ... L. Levy, la nationalite des socies, LGDJ, 1984. F ; Guillaume, « Lex sociatis. Principe de rattachement des socies correctifs institues au benefice ... Ce qui evite de modifier les statuts lorsqu’on elargit des activites. On peut trouver dans l’obj : dans tout pays, la vente, l’achat, ... Les LES . La notion d’associe se definit a partir de deux criteres : la realisation d’un apport la participation a la vie e. Sur le site sont diffuses des cours de droit prive (droit civil, droit de la famille, droit des affaires…), de droit public (droit constitutionnel, finances ...

À suivre sur http://www.prosocies.com/udiants/sarl/cours/Dissilut_Liquidat_sarl.pdf

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

La suite sur le site :

prosocietes.com

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sci fiscalite, questions reponses sci, notaire ...

16 juin 2025

StatutsdeSCI est edite par les Editions Juridiques Pratiques, 111, avenue Victor Hugo 75784 ...

À suivre sur http://www.statutsdesci.com/questionsfiscales.html

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

statutsdesci.com

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ADCSTP - TempsPartage.org

16 juin 2025

Clubhotel Multivacances, ex-Maeva, Pierre Vacances Appreciez ce dessin, il est plus vrai que jamais ! Les rapaces a l'oeuvre ! Pour le temps partage francais ...

À suivre sur http://www.tempspartage.org/clubhotelmaeva.php

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

La suite sur le site :

tempspartage.org

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Droit des affaires - droit de l'entreprise - Cours de ...

16 juin 2025

Cours de Droit des affaires / droit de l’Entreprise Le Droit des affaires est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble des domaines du droit qui traite de la ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-des-affaires/le-bail-commercial,a3139520.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

5

Art - LOI - W

16 juin 2025

Titre ; 7 MAI 1999. - CODE DES SOCIES. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 06-08-1999 mise a jour au 30-12-2015) Source : JUSTICE

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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Association sans but lucratif — Wikipedia

16 juin 2025

Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d'association a but non lucratif en Belgique, au Luxembourg en Republique democratique du Congo.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_sans_but_lucratif

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Association_sans_but_lucratif

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architecture sud-ouest (region parisienne, Ile de France ...

16 juin 2025

bureaux Espaces Lumiere, "Multithematiques" headquarters 2000 C. de Portzamparc quai du Point du jour. agence "Young & Rubicam" advertising agency …

À suivre sur http://www.archi-guide.com/VL/Fra/IDFsudouest.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

La suite sur le site :

archi-guide.com

9

RF : l'information sur la gestion du personnel ...

16 juin 2025

Toute l'actualite l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration e, droit du travail...)

À suivre sur http://rf.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2014-03-05&numero=2014-288%20&at_initial=JORFTEXT000028683576&at_maj=LEGITEXT000028685180

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

grouperf.com

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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat

16 juin 2025

Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

La suite sur le site :

senat.fr

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Air France — Wikipedia

16 juin 2025

En 1974, UTA s'installe a la nouvelle aerogare de Roissy. Les compagnies aeriennes Air France, Air Inter, Air Charter UTA sont reunies au sein du Groupe Air ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_France

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Air_France

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Texte adopte n° 577 - Proj de loi, adopte, par l ...

16 juin 2025

TITRE I ER. AMELIORER L’EFFICACITE LA QUALITE DU DIALOGUE AU SEIN DE L’ENTREPRISE. Chapitre I er. Une representation universelle des salaries …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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LOI n° 2015-994 du 17 aout 2015 relative au dialogue ...

16 juin 2025

Chapitre Ier : Une representation universelle des salaries des tres pites entreprises

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031046061&datexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031046061&dateTexte=&categorieLien=id

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Code de l'action e des familles – Partie ...

16 juin 2025

Attention, ce code n’est plus tenu a jour. Reportez-vous a la version constamment actualisee du site officiel Legifrance.

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

La suite sur le site :

dcalin.fr

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LOI - W

16 juin 2025

Texte Table des matiAšres Debut; Article 1. Le present arre organise le statut en faveur des travailleurs independants des aidants.

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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