Siège social de CONSEIL COMPTABILITE CONTROLE SURVEILLANCE

Siège social de l'entreprise CONSEIL COMPTABILITE CONTROLE SURVEILLANCE situé à PARIS (75019), AV. SIMON-BOLIVAR ENTREE AU 111.

Numéro de téléphone :

Pas d'information

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de et directoire | www ...

03 juin 2025

Audit VIRY CHATILLON 80 avenue du General de Gaulle B.P. 70006 91171 VIRY-CHATILLON Cedex Le de d'une SA est tenu de r la gestion du directoire et possede de nombreuses autres missions au sein de la societe Une SA ne fonctionne pas obligatoirement avec un d’administration, et les actionnaires fondateurs peuvent opter pour une SA a directoire et de ...

À suivre sur http://www.faiveleytransport.com/fr/institutionnel/-de--et-directoire

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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faiveleytransport.com

2

Administration d'une SA - Entreprises // Luxembourg

03 juin 2025

 Administrer une societe anonyme ... Representation. Le d'administration represente la societe a l'egard des tiers et en justice.

À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/gestion-juridique-/gestion/SA/administration-SA/index.html

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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guichet.public.lu

3

La verification de - Cabinet Avocats ...

03 juin 2025

Les Avocats fiscalistes, de par leur formation specifique et leur experience en matiere de droit fiscal, ont vocation naturellement a apporter aux entreprises un ...

À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/la-verification-de-_article_711.html

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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avocats-picovschi.com

4

Obligation comptable : delais et regles - ComprendreChoisir

03 juin 2025

Obligations generales. Le commercant et/ou les entreprises tiennent une . Ils vont donc enregistrer quotidiennement et chronologiquement des flux ...

À suivre sur http://.comprendrechoisir.com/comprendre/obligation-comptable

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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comprendrechoisir.com

5

Arrete du 3 novembre 2014 relatif au interne ...

03 juin 2025

Arrete du 3 novembre 2014 relatif au interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029700770&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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legifrance.gouv.fr

7

Modele statuts SA – Societe Anonyme avec d ...

03 juin 2025

Modele statuts SA - Societe Anonyme avec d’Administration, denomination, , exercice , affectation des benefices, assemblees ...

À suivre sur http://www.juristique.org/societes/modele-de-statuts-pour-une-societe-anonyme-sa-avec--dadministration

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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juristique.org

8

Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la ...

03 juin 2025

Il est institue un superieur de la cooperation, qui inscrit son action en coherence avec le superieur de l'economie e et solidaire.

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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gouv.fr

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Comptes rendus municipal - Ranchal village vert

03 juin 2025

Ranchal, deliberations du municipal ... Jacques DeBussy indique que les travaux pour la mise en forme du plan d’amenagement durable ont repris avec la ...

À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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ranchalvillagevert.fr

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RS 961.01 Loi federale du 17 decembre 2004 sur la ...

03 juin 2025

961.01 Loi federale sur la des entreprises d'assurance * 1 (Loi sur la des assurances, LSA) du 17 decembre 2004 (Etat le 1 er juin 2015)

À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20022427/index.html

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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admin.ch

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du Tresor — Wikipedia

03 juin 2025

Role et composition. Les ministres du cabinet se reunissent en differents comites afin de coordonner l'action du gouvernement federal. Le du Tresor est ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_du_tr%C3%A9sor

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Conseil_du_tr%C3%A9sor

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Convention Collective Automobile gratuite 3034(idcc 1090 ...

03 juin 2025

Champs d'application. La convention collective nationale des services de l'automobile (brochure JO n°3034) s'applique aux rapports entre salaries et employeur dont ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3034/services-de-automobile-commerce-et-reparation-de-automobile-du-cycle-et-du-motocycle---activites-connexes----technique-automobile---formation-des-conducteurs.html

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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juritravail.com

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ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL

03 juin 2025

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel

À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/18103.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

La suite sur le site :

assvictimescreditmutuel.com

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Les conditions de detention dans les etablissements ...

03 juin 2025

Les conditions de detention dans les etablissements penitentiaires en France (tome 1, rapport)

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

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senat.fr

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Convention collective garages automobiles, ...

03 juin 2025

Votre Convention Collective Services de l'automobile, technique automobile, formation des conducteurs garantie a jour en version livre ou PDF en acces ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-services-de-l-automobile-commerce-reparation-cycle-motocycle--technique-formation-conducteurs-3034.html

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

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convention.fr

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