Siège social de SOCIETE DE GARANTIE DE L'ACCESSION DES ORGANISMES D'HLM
Siège social de l'entreprise SOCIETE DE GARANTIE DE L'ACCESSION DES ORGANISMES D'HLM situé à PARIS (75008), 14 RUE LORD BYRON.
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Ais possibles si hebergement en EHPAD
27 avril 2024
60 ans d’existence et, toujours, la meme raison d’etre. Creee en 1951 dans l’Au, la Production d’HLM l’Au est nee au plus fort la ... La phase locative Q : Une cooperative d’Hlm peut-elle confier un mandat gestion a un autre organsisme d’Hlm ou faut il faire un appel d’offre ? PAR LA COMMISSION S AFFAIRES ECONOMIQUES, L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE. sur l’accession e a la propriete dans le parc HLM. ET … Les logement en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ... Rapport n° 167 (1995-1996) M. Dominique BRAYE, fait au nom la commission s affaires economiques, pose le 17 janvier 1996. Disponible au format Acrobat ...
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/571aihebergement.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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chic-cm.fr
A Nogent-sur-Marne, le projet 91 logements sur le ...
27 avril 2024
Habitant la resince s Hauts Nogent via allee s Epivans nous sommes en colere savoir que Valophis et le maire Nogent sur Marne veulent maintenir le ...
À suivre sur http://94.citoyens.com/2016/a-nogent-sur-marne-le-projet--91-logements-sur-le-parking-dune-barre-hlm-fait-polemique,06-07-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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Introduction aux Etus Juridiques Immobilieres
27 avril 2024
... le probleme a la ... le controle l'Etat. Les Publics . ... s pots affectes a un compte ...
À suivre sur http://www.juris.free.fr/IMMO%20Promotion%20Immobiliere.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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N° 3679 - Projet loi Egalite et citoyennete
27 avril 2024
N° 3679 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Bulletin officiel n°2005-23
27 avril 2024
ministEre l’Economie, s finances et l’industrie ministEre l’emploi, la cohEsion e et du logement direction generale
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.veloppement-durable.gouv.fr/fiches/BO200523/A0230070.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
27 avril 2024
Le tribunal administratif Boraux vient rappeler qu’un permis molir peut etre annule si les travaux envisages sont nature a compromettre la ...
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?perio=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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juriseditions.fr
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
27 avril 2024
Le tribunal administratif Boraux vient rappeler qu’un permis molir peut etre annule si les travaux envisages sont nature a compromettre la ...
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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Subvention conseil general et partementales - projet ...
27 avril 2024
Nous vous accompagnons l'etu a la realisation vos projets personnels tels que : Le credit immobilier pour l'achat maison, terrain, appartement ...
À suivre sur http://www.financeimmocourtage.com/Credit_Immobilier/Pret/Subvention_partemental.php
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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Site | Notaires France
27 avril 2024
Le 108eme Congres s notaires France se roulera a Montpellier, du 23 au 26 septembre 2012. Transmettre ce que l’on posse, ce que l’on a ete ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/search/site/mandat%20%20protection%20future
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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BAIL D'HABITATION - fbls.net
27 avril 2024
Lettre Recommane avec Accuse Reception du. Le Bailleur. au locataire: Objet: plafonnement loyer. Madame et Monsieur, Vous etes titulaire d'un bail ...
À suivre sur http://www.fbls.net/contratlocationvi.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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