Siège social de SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE CHIRURGIENS DENTISTES JEAN PAUL
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE CHIRURGIENS DENTISTES JEAN PAUL situé à PARIS (75017), 37 RUE DES ACACIAS.
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Inx - Syndicat s biologistes praticiens BIOPRAT
16 juin 2025
Article 15 : Rapprochement s droits mutation a titre onereux s fonds commerce et s SARL ceux appliques aux s par action 268 En France, le conseil l'Ordre s Mecins est un organisme professionnel, administratif et juridictionnel fense et regulation la profession medicale. Tantot supprime par les putes, tantot retabli par les senateurs, l'Ordre national s infirmiers (ONI) est sormais hors danger puisque dans le cadre du ... Affichage du tail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... I. - A la premiere phrase du rnier alinea l'article L. 6112 du co la sante ... Numero: Auteur: pot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause competence generale s collectivites locales
À suivre sur http://www.bioprat.com/inx.php?op=newtopic&topic=35
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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Sante, beaute, une priorite : la securite (rapport)
16 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom la Mission commune d'information portant sur les dispositifs medicaux implantables et les interventions a visee esthetique (1),
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-653-1/r11-653-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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senat.fr
J.O n° 62 du 14 mars 2007
16 juin 2025
Arrete du 20 fevrier 2007 portant habilitation l'armee l'air du ministere la fense pour les formations aux premiers secours NOR : INTE0700195A
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070062jour.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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syndicat-infirmier.com, le site du Syndicat National s ...
16 juin 2025
http://www.syndicat-infirmier.com/Jeune-religieux-et-alimentation-en.html 1/ Jeunes religieux du patient Plusieurs religions proposent s perios jeune dans ...
À suivre sur http://www.syndicat-infirmier.com/spip.php?page=rss-dossiers
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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RAPPORT - Assemblee nationale ~ Les putes, le vote …
16 juin 2025
La composition l’Office figure au verso la presente page. Justice. L’Office parlementaire d’evaluation la legislation est ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-oel/r1583.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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Chroniques la propriete intellectuelle
16 juin 2025
Chroniques la propriete intellectuelle Les nouvelles la PI et l'innovation : le point vue Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le banau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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LOI n° 2012-1404 du 17 cembre 2012 financement …
16 juin 2025
RAPPORT RETRACANT LA SITUATION PATRIMONIALE, AU 31 CEMBRE 2011, S REGIMES OBLIGATOIRES BASE ET S ORGANISMES CONCOURANT …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026785322&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
ORS Rhone-Alpes - Resultat
16 juin 2025
» Le repertoire regional s Associations Sante. Rappel la recherche: - Nombre reponses : 2456. Vous obtiendrez une presentation taillee chaque ...
À suivre sur http://www.ors-rhone-alpes.org/associations/liste.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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Droits s patients - CNRD - Centre National …
16 juin 2025
L’Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le Presint la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.cnrd.fr/Loi-no-2002-303-du-4-mars-2002.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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cnrd.fr