Siège social de DIRECT LEGAL FISCAL
Siège social de l'entreprise DIRECT LEGAL FISCAL situé à PARIS (75116), 20 B RUE BOISSIERE.
Numéro de téléphone :
Droit
03 octobre 2025
DROIT Le droit est la branche du droit comprenant l'ensemble des regles qui determinent les obligations mises a la charge des contribuables en vue de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-/droit-,r1989788.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Quelles sont les obligations es et es des ...
03 octobre 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances es des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-es-et-es/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
La suite sur le site :
lamaisondesartistes.fr
8 — Wikipedia
03 octobre 2025
8 etait une chaine de television generaliste nationale francaise commerciale privee creee le 31 mars 2005 sur la TNT par le groupe Bollore.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_8
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Direct_8
fraude-escroquerie-b : ETUDES ES INTERNATIONALES
03 octobre 2025
MISE A JOUR . Remuneration excessive : risque penal et . La remuneration du dirigeant est un sujet d'actualite notamment en ce qui concerne le controle ...
À suivre sur http://www.etudes-es-internationales.com/fraude-escroquerie-b/
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
LE GUIDE DU CONTRIBUABLE : Les Procedures de …
03 octobre 2025
Les citoyens sont appeles a se conformer scrupuleusement au devoir en tant que devoir sacre, sachant que toute infraction constitue ...
À suivre sur http://www.pro.com/control/guide_contr.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
profiscal.com
Le regime des professions liberales - Pro.com
03 octobre 2025
UNIVERSITE DU SUD. ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE SFAX . Memoire de fin d’etudes pour l’obtention . d’une maitrise en ...
À suivre sur http://www.pro.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
profiscal.com
CF - Garanties applicables lors de l'exercice du controle ...
03 octobre 2025
Un professionnel du droit (juriste, iste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/236-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Capital
03 octobre 2025
Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
La suite sur le site :
capitalsocial.fr
Anticiper les controles des comptabilites : preparer ...
03 octobre 2025
Utile et Pratique www.sage.fr Anticiper les controles des comptabilites : preparer tous les documents pour l’administration e 2/4 Concretement Sage ...
À suivre sur http://www.lanewsdespmesage.com/bibliotheque/comptabilite/anticiper_controle_documents_administration_e.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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lanewsdespmesage.com
Loi federale sur l'impot federal
03 octobre 2025
Au titre de l'impot federal , la Confederation percoit, conformement a la presente loi: a. un impot sur le revenu des personnes physiques;
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19900329/index.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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admin.ch
Code de l'action e et des familles – Partie ...
03 octobre 2025
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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dcalin.fr
Deduction e des frais generaux : raison et passion
03 octobre 2025
Pour la determination du resultat imposable en matiere de benefices industriels et commerciaux (et d'impot sur les societes), l'article 39.1 du Code general ...
À suivre sur http://www.affiches-parisiennes.com/deduction-e-des-frais-generaux-raison-et-passion-4759.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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affiches-parisiennes.com
Principes de la ite polonaise des entreprises et ...
03 octobre 2025
Tout comme le droit francais, le droit polonais est anime par des principes, des regles immuables qui irriguent l'ensemble de la matiere.
À suivre sur http://www.lagbd.org/index.php/Principes_de_la_it%C3%A9_polonaise_des_entreprises_et_des_particuliers_(pl)
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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lagbd.org