Siège social de SOCIETE SEIZE
Siège social de l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à PARIS (75013), 30 AV. D'ITALIE CTRE CIAL ITALIE 2.
Numéro de téléphone :
Decision du 11 decembre 2013 sur le differend qui ...
17 juin 2025
SAMSE anonyme a Directoire et Conseil de Surveillance Au capital de 3 458 084 Euros : 2, rue Raymond Pitet - 38100 Grenoble Statuts d’une civile d’exploitation agricole (SCEA) [Denomination de votre SCEA] [Mention de sa forme juridique] [Adresse de son ] Section 7 RECTIFICATIONS MATERIELLES L’article 462 du code de procedure civile (modifie par Decret n̊2010-1165 du 1er octobre 2010 – art. FREY a BEZANNES (51430) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... 2. Non, dit-on, la n'existait pas; les hommes etaient agglomeres, mais point associes: la constitution arbitraire de la propriete et de l'etat, ainsi ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028699999
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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A la d'histoire de Woippy - raconte-moi-woippy
17 juin 2025
Chroniques du Graoully Les lecteurs de la revue annuelle de la d'histoiree de Woippy trouveront a partir de cette semaine le dernier numero des Chroniques ...
À suivre sur http://www.raconte-moi-woippy.net/shwoippy/shwC.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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L'AN DEUX MILLE QUATORZE, Le A TOULON (Var), 323 (ex …
17 juin 2025
100215503 SB/LG L'AN DEUX MILLE QUATORZE, Le A TOULON (Var), 323 (ex 60) rue Jean Jaures, au de l’Office Notarial, ci-apres nomme,
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/projet_acte_22.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
17 juin 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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N° 2674 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...
17 juin 2025
N° 2674 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2674.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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Tramway — Wikipedia
17 juin 2025
Le developpement de la vente de vehicules individuels entraine dans certaines villes la disparition rapide du tramway du paysage urbain a partir des annees 1935.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tramway
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
17 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement, TEXTE DE LA COMMISSION. DES AFFAIRES ES (1)
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-323.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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Decret n°99-1161 du 29 decembre 1999 relatif a la ...
17 juin 2025
Decret n°99-1161 du 29 decembre 1999 relatif a la duree du travail du personnel de la nationale des chemins de fer francais
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005628921
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Goguette — Wikipedia
17 juin 2025
Resume de l'histoire de la goguette. Le mot « goguette » a a l'origine un sens different de cette pratique festive. On le rencontre des la seconde moitie du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goguette
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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MLG events - Organisateur de vos evenements …
17 juin 2025
Christophe LOPEZ-CASTEL, Responsable regional France Sud NUMERGY Un acteur a vos cotes pour vous accompagner a creer vos offres de Cloud
À suivre sur http://www.mlg-consulting.com/conferenciers.php?&page=2&tri=&second_bloc=1000&order=
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
17 juin 2025
L'activite de RBC consiste, via un traitement electro-chimique, a redonner aux batteries considerees en fin de vie toutes leurs caracteristiques d'origine.
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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Notre Dame de Gironde (Port d'Agres)
17 juin 2025
AUGUSTE BOURDONCLE. Cure du Port d'Agres. Membre de la des Lettres de l'Aveyron . Notre-Dame de Gironde . RODEZ. 1955
À suivre sur http://c.barret3.free.fr/cb/agres.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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barret3.free.fr
d'histoire de la seigneurie de Chambly
17 juin 2025
La croix de Saint-Louis[3] Plusiers commandants du fort Chambly ont obtenu cette distinction. En 1693, le roi Louis XIV, cree l'Ordre de Saint-Louis, une ...
À suivre sur http://histoirechambly.org/services/html/fortChambly.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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societehistoirechambly.org
Agirc-Arrco: le patronat prescrit traitement de choc pour ...
17 juin 2025
Le patronat a boucle de nouvelles propositions sur les regimes de retraites complementaires Agirc-Arrco avant la seance de negociation de mercredi, un …
À suivre sur http://www.lepoint.fr//retraite-a-67-ans-decote-recettes-choc-du-patronat-pour-sauver-l-agirc-arrco-22-05-2015-1930433_23.php
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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lepoint.fr