Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75011), 42 RUE BREGUET.
Numéro de téléphone :
Droits et obligations - Conseils aux ...
08 juin 2025
Nom Cabinet, Type Societe au capital de Montant Capital , enregistre au RCS N° Numero RCS et dont le est situe au Adresse ... VITROLLES AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs Bouches-du-Rhone Union locale de Vitrolles - Maison s - Arcade Citeaux Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete. Bonsoir, Normalement, si vous avez pose cette question en la mettant a l’ordre du jour, le syndic doit organiser le vote sur l’interrogation que vous avez pose. DE . Les forment un de copropriete et ont la responsabilite partagee de la copropriete.
À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/droits-et-obligations--.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...
08 juin 2025
Societe HEMON-CAMUS, SAS au capital de 1 100 000 € dont le se situe a NANTES 6, rue de l’Hotel de Ville BP 60402 44004 Nantes cedex 1, RCS B411 ...
À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Questions / Reponses > Copropriete - Syndic ...
08 juin 2025
Question : Notre copropriete est constituee de 4 batiments dont 3 batiments qui possedent 2 entrees distinctes et 1 grand batiment de 4 entrees distinctes.
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/question-reponse/specialisation--votes-et--secondaire
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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mon-immeuble.com
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
08 juin 2025
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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jpm-copro.com
Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
08 juin 2025
Je fabrique nichoirs au profit de l’association AKAMASOA du Pere PEDRO http://www.perepedro.com/fr/index.php qui consacre sa vie a sauver les enfants de ...
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
08 juin 2025
Remise archives par le syndic sortant : un guide pratique de la transmission archives entre syndics : inventaire minutieux obligations pesant sur le ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Midi immobilier - Accueil
08 juin 2025
COMPROMIS DE VENTE EN COURS AVENUE DU MIDI appartement de standing offrant une belle et vaste entree, un triple sejour ouvrant sur balcon ensoleille, une grande ...
À suivre sur http://www.midiimmobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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midiimmobilier.fr
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux - Journal ...
08 juin 2025
l uxembourg 3601 s o m m a i r e accEs aux professions d’artisan, de commerCant, d’industriel ainsi qu’A certaines professions libErales
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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legilux.public.lu
Le guide Proprietaires par France Galop
08 juin 2025
Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
08 juin 2025
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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fbls.net
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
08 juin 2025
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 juin 2025
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
08 juin 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
08 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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Mode de calcul frais de chauffage dans une ...
08 juin 2025
Eliminons d’emblee le cas immeubles collectifs chauffes individuellement. Dans ce cas, chacun a souscrit un abonnement direct aupres du fournisseur de gaz ...
À suivre sur http://www.istablog.fr/guide/mode-de-calcul--frais-de-chauffage-dans-une-copropriete-1100
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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istablog.fr