Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75001), 3 RUE ETIENNE MARCEL.

Numéro de téléphone :

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Droits et obligations - Conseils aux ...

31 mai 2025

Elite Nettoyage, localisee a paris est specialise dans l’entretien de toutes vos surfaces... Services Pour particuliers et entreprises... C.S.F. 13 / Confederation Syndicale Familles Bouches-du-Rhone. Maison de Quartier Michel Levy (Tempo) - 15 rue Pierre Laurent 13006 DE . Les forment un de copropriete et ont la responsabilite partagee de la copropriete. Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete. Bonsoir, Normalement, si vous avez pose cette question en la mettant a l’ordre du jour, le syndic doit organiser le vote sur l’interrogation que vous avez pose.

À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/droits-et-obligations--.html

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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actioncoproprietaires.org

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Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...

31 mai 2025

Societe HEMON-CAMUS, SAS au capital de 1 100 000 € dont le se situe a NANTES 6, rue de l’Hotel de Ville BP 60402 44004 Nantes cedex 1, RCS B411 ...

À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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cabinet-hemon.com

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La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil

31 mai 2025

I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.

À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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jpm-copro.com

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Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...

31 mai 2025

Je fabrique nichoirs au profit de l’association AKAMASOA du Pere PEDRO http://www.perepedro.com/fr/index.php qui consacre sa vie a sauver les enfants de ...

À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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over-blog.com

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Foch Immobilier Bordeaux et environs

31 mai 2025

FNAIM La FNAIM (Federation Nationale de l'Immobilier) est la premiere organisation professionnelle du secteur de l'Immobilier et le premier patronal.

À suivre sur http://www.foch-immobilier.fr/

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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foch-immobilier.fr

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Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application …

31 mai 2025

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423

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JPM-COPRO Accueil

31 mai 2025

Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes

À suivre sur http://jpm-copro.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

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jpm-copro.com

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Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme …

31 mai 2025

Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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senat.fr

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Parly2. Notre modele de copropriete, guide de ...

31 mai 2025

Parly2. Notre modele de copropriete, guide de fonctionnement. N 77 Juin 2013. Bulletin d information et de liaison et Residents

À suivre sur http://docplayer.fr/777461-Parly2-notre-modele-de-copropriete-guide-de-fonctionnement-n-77-juin-2013-bulletin-d-information-et-de-liaison---et-residents.html

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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docplayer.fr

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Nos references - Barbanel

31 mai 2025

Agence Jean Michel ROUSSEAU AIA Architectes Antonio VIRGA AR2 Architecture ARC MOE ARCHITECTURE STUDIO Architectures Anne Demians AREP …

À suivre sur http://www.barbanel.fr/nos-references/

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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barbanel.fr

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Midi immobilier - Accueil

31 mai 2025

COMPROMIS DE VENTE EN COURS AVENUE DU MIDI appartement de standing offrant une belle et vaste entree, un triple sejour ouvrant sur balcon ensoleille, une grande ...

À suivre sur http://www.midiimmobilier.fr/

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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midiimmobilier.fr

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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...

31 mai 2025

L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux

31 mai 2025

L UXEMBOURG 3602 Loi du 2 septembre 2011 reglementant l’acces aux professions d’artisan, de commercant, d’industriel ainsi qu’a certaines professions ...

À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

legilux.public.lu

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STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net

31 mai 2025

Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe

À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

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fbls.net

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Le guide Proprietaires par France Galop

31 mai 2025

Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,

À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

La suite sur le site :

leguidedesproprietaires.com

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