Siège social de ACTES IT
Siège social de l'entreprise ACTES IT situé à PARIS (75017), 222 BOULEVARD PEREIRE.
Numéro de téléphone :
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Nous contacter | Sud
04 juin 2025
L'association Patronage Saint Pierre existe a Nice depuis 1875. Elle a cree, gere et developpe l'œuvre de Don Bosco. En 1966, elle s'est separee amicalement ... Il n’est pas interd a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Telecharger instantanement en pack ou a l'une, des juridiques rediges par des avocats specialises. juridiques - Lettres juridiques - Documents ... Creees en 1978, dans un village de la vallee des Baux, par Hubert Nyssen et sa femme, Christine Le Boeuf, bientot rejoints par ... Suivant recus par : MARE DIUEDONNE BONKOUNGOU - Fonction :AVOCAT Fonction et enregistre a la recette sous Nº qutance: a et enregistre a la recette ...
À suivre sur http://www.-sud.fr/formulaire/nous-contacter
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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actes-sud.fr
Avocat Lyon - Commercial Contrat Travail
04 juin 2025
Avocats Lyon Rainio en dro commercial, NTIC, contrat, travail, et dro civil, professionnel, employeur et Particulier, Salarie.
À suivre sur http://www.avocat-rainio.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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avocat-rainio.com
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
04 juin 2025
SOCIETE.COM, service gratu d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'idente, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ...
À suivre sur http://www.societe.com/produs/-statuts.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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societe.com
Evenements culturels au de l'UNESCO | …
04 juin 2025
Spectacles, concerts, avant-premieres, projections de films, ceremonies, exposions, lancement de livre, conferences, la Maison de l’UNESCO accueille toute l ...
À suivre sur http://www.unesco.org/new/fr/unesco/events/unesco-house/cultural-events/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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unesco.org
Impots.gouv.fr - Accedez aux modeles d'
04 juin 2025
Certains sous seing prive sont soumis obligatoirement a enregistrement. Il s'ag notamment :- des constatant la prorogation, la transformation ou la ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2946
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Pour commander les et statuts d'une entreprise :
04 juin 2025
Les statuts d'une entreprise regroupent l'ensemble des dros et obligations juridiques qui lient les associes personnes physiques et morales au sein d'une societe ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/documents-officiels/statut-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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infogreffe.fr/societes/documents-officiels/statut-juridique.html
Sud — Wikipedia
04 juin 2025
Logo de Sud: Reperes historiques; Creation: 1978: Fondateur(s) Hubert Nyssen: Fiche d’idente; Statut: Edeur independant: : Arles France
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Sud
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Actes_Sud
Etat de (France) — Wikipedia
04 juin 2025
En France, l'etat de est un disposif legislatif que la Constution francaise de 1958 a encadre dans son article 36 [3]. L'etat de est codifie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
La FSGT Val-de-Marne - www.fsgt94.org
04 juin 2025
Le come departemental du Val-de-Marne de la Federation Sportive et Gymnique du Travail (FSGT)
À suivre sur http://www.fsgt94.org/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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fsgt94.org
CAVAC | Estrie - Centres d'aide aux victimes d' …
04 juin 2025
Si vous avez ete victime d’un acte criminel, si vous etes un proche d’une victime, si vous avez ete temoin d’une agression, d’un vol par effraction ou ...
À suivre sur http://www.cavac.qc.ca/regions/estrie/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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cavac.qc.ca
Le Conseil d'Etat : Transfert du de l'Ifremer
04 juin 2025
Le Conseil d’Etat rejette le recours contre le discours du Premier ministre du 18 decembre 2014 annoncant le transfert du de l’Ifremer a Brest, cette ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actuales/Communiques/Transfert-du--de-l-Ifremer
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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conseil-etat.fr
Decision du 31 mars 2015 de l'Union nationale des caisses ...
04 juin 2025
Decision du 31 mars 2015 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative a la liste des et prestations pris en charge par l'assurance maladie
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030660871&fastPos=1&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Entre contraintes et interds : l’administration et l ...
04 juin 2025
L’administre transgresse un interd juridique en n’obtemperant pas aux prescriptions d’un acte administratif, le plus souvent comminatoire (mais pas seulement).
À suivre sur http://drocultures.revues.org/1261
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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revues.org
Declaration universelle dros de l'homme, 10 ...
04 juin 2025
Declaration universelle des dros de l'homme (10 decembre 1948) Preambule Considerant que la reconnaissance de la digne inherente a tous les membres de la ...
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/traes/onu1948.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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univ-perp.fr
CE, 5 octobre 2015, come d'entreprise du de l ...
04 juin 2025
> Lire l'actuale. Vu les procedures suivantes : 1° Sous le n° 387899, par une requete enregistree le 12 fevrier 2015 au secretariat du contentieux du ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Decisions/Selection-des-decisions-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/CE-5-octobre-2015-come-d-entreprise-du--de-l-Ifremer-et-autres
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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conseil-etat.fr