Siège social de CRIDON
Siège social de l'entreprise CRIDON situé à PARIS (75013), 180 AVENUE CHOISY.
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16 mai 2024
Outil de recherche de documentation notariale reserve aux notaires abonnees au de Paris. Publication au Journal officiel de l'arrete du 18 avril 2016 modifiant l'arrete du 12 juin 1970 fixant le et... Publication au Journal officiel du 27 mars 2016 du decret n° 2016-359 du 25 mars 2016 relatif a la garantie financiere en cas de... LA SEMAINE JURIDIQUE Juris-Classeur Periodique (JCP) 90e annee President-Directeur-General et Directeur de la publication : Philippe Carillon 1: Interventions effectuees par M.Michelini pour conferences et seminaires: 09-04-2013: 2: Formulaire M2-Transfert du d'une SCI en Italie
À suivre sur http://www.michelinimauro.fr/comptable-italien/proces-verbal-d-augmentation-de-capital-50-0-0.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Spdc.dgi.minefi.gouv.fr - Trouver d'autres sites
16 mai 2024
40 Meilleurs sites Web qui sont similaires a Spdc.dgi.minefi.gouv.fr - authentification
À suivre sur http://fr.similarsites.com/site/spdc.dgi.minefi.gouv.fr
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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editorial - OFFICE NOTARIAL DE CAULNES
16 mai 2024
CONSEILS PAR DES NOTAIRES- AVRIL 2005 - N°337 5 etre injuste. Il est alors possible de choisir la participation aux acquets. Pendant le mariage, c’est une ...
À suivre sur http://www.notaires-caulnes.fr/autres/31_dossiermariage.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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Prolongement a 10 jours du delai de retractation d'un ...
16 mai 2024
Avec la nouvelle loi Macron qui modifie la loi Hamon, le delai de retractation immobilier passe de 7 a 10 jours.
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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Magazine Conseils des notaires - Immobilier - N°438
16 mai 2024
EDITORIAL Pierre Lemee Notaire, redacteur en chef Conseils des notaires - Juin 2014 - N° 438 5 N° 438 - Juin 2014 Fondateur : Jacques Bernard
À suivre sur http://www.notaires.fr/multimedia/document/conseils_des_notaires_438_juin2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Champ d'application et territorialite Sous-section 5 ...
16 mai 2024
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-50-20120912
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexe/BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-50-2012-09-12.pdf?id=137-PGP&ve=1&br=2&la=2
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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pour chaque decision de votre vie GUIDE - Notaires de …
16 mai 2024
MAI 2015 N°3 HORS SERIE pour chaque decision de votre vie DOM : 7,90 € GUIDE 3»/i90;(.,+, ASSURANCE-VIE Garantir la transmission des capitaux deces
À suivre sur http://www.notaires.fr/sites/default/files/Conseilsdesnotaires_HS3_selection.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Notaire — Wikipedia
16 mai 2024
Peinture du XVI e siecle d’un notaire, par le peintre flamand Quentin Matsys Appellation Notaire Secteur d'activite Droit Niveau de formation master en droit plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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VEFA - www.cridun.fr
16 mai 2024
Bienvenue au CRIDUN - http://www.cridun.fr/ ... - d'un etat de risques neant, - d'une garantie de prise a bail pour 12 ans minimum,
À suivre sur http://www.cridun.fr/174653177
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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problemes remboursement anticipe pret + taux zero - …
16 mai 2024
Bonjour, J'ai le meme probleme aupres du credit agricole. Ils m'ont fournit le decompte de remboursement anticipe pour le pret principal, je leur verse la somme ...
À suivre sur http://www.diagnostic-expertise.com/forum/immobilier/credit-immobilier-assurance-de-pret/problemes-remboursement-anticipe-sujet_964_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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diagnostic-expertise.com
LE COURRIER D'UN PRESIDENT DE CHAMBRE DES …
16 mai 2024
Un correspondant nous fait suivre ce courrier d'un president de chambre a tous les notaires de sa compagnie : "Mes Chers Confreres, La reunion des presidents et ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/le-courrier-d-un-president-de-chambre-des-notaires
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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notaires.over-blog.com
Remboursement anticipe du PTZ+ / Arrete du 25 mai …
16 mai 2024
Bonjour, Je vous suggere d’en faire part a vos parlementaires preferes afin qu’ils fassent le necessaire pour a la fois : + Simplifier les choses,
À suivre sur http://blog.cbanque.com/aristide/27/remboursement-anticipe-du-ptz-arrete-du-25-mai-2011/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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cbanque.com
Projet de loi portant reforme des successions et des ...
16 mai 2024
Projet de loi. Assemblee nationale. Commission. Delai de depot de l'inventaire au tribunal (art. 790) Sanction : L'heritier est repute acceptant pur et simple
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l05-343-1/l05-343-131.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
16 mai 2024
LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus des Notaires) En tant que President de cette ...
À suivre sur http://www.notairesencoma.com/le-coup-de-gueule-2
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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