Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à LA CERLANGUE (76430), 2 ROUTE SAINT ROMAIN.
Numéro de téléphone :
Domiciliation d'une association : quelles sont les options
06 juin 2025
La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.). dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande.
À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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de Paris Paris (adresse)
06 juin 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies et technologies similaires qui permettront l’utilisation de vos donnees telles que les identifiants de cookie par notre site et des partenaires, afin de realiser des statistiques d’audiences, vous offrir des contenus editoriaux personnalises et publicites liees a vos centres d’interets.Lieu : pl Hotel de Ville, PARIS, 75004Numero de telephone : 01 42 76 76 76Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariegewww.ariege.cci.fr/.../Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf · Fichier PDFcomme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/52432874
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
06 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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Ou implanter le de son association - Asso ...
06 juin 2025
Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
06 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
06 juin 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
: Attestation de (Association ...
06 juin 2025
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/attestation---association/-/fonctionnement-association/vie-associative.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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nouvelobs.com/abc-lettres/attestation-siege-social-association/siege-social/fonctionnement-association/vie-associative.html
Attestation de domiciliation et d'autorisation de
06 juin 2025
Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de
À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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drdjscs.gouv.fr
Centre Communal d'Action e - | Rennes Metropole
06 juin 2025
Centre Communal d'Action e - . Etablissement public communal (Ville de Rennes). Assure deux missions principales : action en faveur des personnes agees au sein de la Direction personnes agees et aide aux personnes en difficultes au sein de la Direction insertion et aides a la population (Diap).
À suivre sur https://metropole.rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-e--4851
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-sociale-siege-4851
Hostens - Mentions legales
06 juin 2025
Hostens, Hostens: nos mentions legales. Parc Naturel Regional des Landes de Gascogne; Domaine Departemental Gerard Lagors
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/