Siège social de B-D
Siège social de l'entreprise B-D situé à TORCY (77200), 3 R CHAPELLE.
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BD-World – Les plus grands espaces BD d’Europe
29 mai 2025
Acheter des BD. Librairie de BD en ligne : achat de BD en tout genre (comics, science fiction, mangas ...), actualites et annuaire de liens sur la bande dessinee ... NEWS - AGENCY PRESS - INTERNATIONAL BUSINESS - MARKETING - E-BUSINESS - INTERNET - internetcouncilAinternetcouncil.us Bienvenue dans le guide des proprietaires Ce guide comprend 4 grandes parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques, Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ... Ce blog est dedie aux entrepreneurs en recherche de financement pour lancer leur projet qu'il s'agisse d'une cration d'entreprise ou d'actions de developpement ...
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation ...
29 mai 2025
I. - La premiere phrase du premier alinea de l'article L. 6143-2 du code de la sante publique est ainsi redigee : « Le projet d'etablissement definit ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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LegiCopyBodacc BODACC-B_20130080_0001_p000 en 2013
29 mai 2025
Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-B_20130080_0001_p000 en 2013
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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LOI - WET
29 mai 2025
Titre ; 27 JUILLET 1967. - Arrete royal no 38 organisant le statut des travailleurs independants (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Metropole : definition et explications - Actualite ...
29 mai 2025
Le terme de metropole (du Grec meter, mere, et polis, ville) a plusieurs acceptions : dans l'Antiquite, la ville d'origine des fondateurs d'une colonie (exemple ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=5467
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Le role ambivalent des associations d'aide a domicile ...
29 mai 2025
Les associations d’aide a domicile ont engage, depuis les annees 70, un large processus de professionnalisation. Quarante ans apres cette amorce, elles jouent ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/3431
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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New York : definition et explications - Actualite ...
29 mai 2025
New York; Sceau de New York. Drapeau de New York. Pays Etats-Unis: Etat: New York (New York , en anglais New York City (officiellement, City of New York) pour la ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=2296
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
29 mai 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
CanLII - Loi canadienne sur les societes par actions ...
29 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-c-44/derniere/lrc-1985-c-c-44.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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canlii.org
Oswald Mosley — Wikipedia
29 mai 2025
Oswald Mosley: Oswald Mosley, par Glyn Warren Philpot (en). Fonctions; Depute de Harrow; 1918 – 1924: Depute de Smethwick; 1926 – 1931: Chancelier du duche ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Oswald_Mosley
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Droit constitutionnel - Cours de droit - fiches pratiques ...
29 mai 2025
DROIT CONSTITUTIONNEL: Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les regles relatives a la forme de l'Etat, a la constitution du ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-constitutionnel-a121602270
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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CanLII - Loi sur le droit d'auteur, LRC 1985, c C-42
29 mai 2025
En vigueur. Avis certifiant que des pays accordent les avantages du droit d'auteur, CRC, c 421; Cas d'exception a l'egard des etablissements d'enseignement, des ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-c-42/derniere/lrc-1985-c-c-42.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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L’Impot General sur le Revenu (I.G.R)
29 mai 2025
Impot General sur le Revenu s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n’ayant pas opte pour l’impot sur les ...
À suivre sur http://www.entreprendre.ma/L-Impot-General-sur-le-Revenu-I-G-R_a732.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Decret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif a l'exercice ...
29 mai 2025
Decret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif a l'exercice de l'activite d'expertise comptable NOR: EFIE1209095D Version consolidee au 12 mars 2016
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Nos biens - IMMOQUEST
29 mai 2025
Commerce avec excellente visibilite a lo... ImmoQuest vous propose une nouvelle opportunite commerciale a Liege - pericentre : Dans son souci constant de la ...
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