Siège social de SOCIETE IMMOBILIERE ET DE PARTICIPATIONS FONCIERES

Siège social de l'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE ET DE PARTICIPATIONS FONCIERES situé à LESIGNY (77150), CHATEAU DE GRAND ROMAINE.

Numéro de téléphone :

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Avis relatif a la liste s ablissements credit ...

23 avril 2024

JORF n°155 du 5 juill 2005 texte n° 95 Avis relatif a la liste s ablissements credit relevant du co monaire financier ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000262345

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024

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legifrance.gouv.fr

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SCI commerciale - Fiscalite - Glose

23 avril 2024

Le groupe forme d'une SCI d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 du Co general s impots . Par . Freric Roger Dannenberger

À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023

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glose.org

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Ansel Association Nationale s s d’Exercice ...

23 avril 2024

Pour eviter une remuneration excessive s comptes courants d'associes, le legislateur n'adm leur ductibilite, quelle que soit la forme la ...

À suivre sur http://www.-liberale.com/inx.php?page=actualites-economiques

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023

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societe-liberale.com

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Liste s comptes du plan comptable

23 avril 2024

10. Capital reserve. 101 - Capital 104 - primes liees au capital 105 - Ecarts reevaluation 106 - Reserves 107 - Ecart d'equivalence

À suivre sur http://profs.vinci-melun.org/profs/ahors/compta/Liste_comptes.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023

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vinci-melun.org

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Plan comptes general - Liste s comptes

23 avril 2024

205 - Concessions droits similaires, brevs, licences, marques, proces, logiciels, droits valeurs similaires

À suivre sur http://www.comptanat.fr/pcg/liste.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

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comptanat.fr

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Legislation - LEGAN.CD

23 avril 2024

1883 1886 1887 1888 1889 1895 1896 1898 1899 1912 1913 1914 1916 1920 1921 1922 1923 1924 1926 1927 1928 1929 1932 1934 1936 1937 1938 1940 1943 1949 1950 …

À suivre sur http://www.legan.cd/legislation.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023

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leganet.cd

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Accueil - Cabin ARCOS

23 avril 2024

Cabin ARCOS - cabin d'expertise comptable situe a LONS (64) ... - C'est a l'employeur prouver que le salarie n'a pas pu prendre ses conges payes.

À suivre sur http://www.cabin-arcos.n/

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024

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cabinet-arcos.net

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QUESTIONS LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER

23 avril 2024

VI Le Courrier s maires N° 231 Janvier 2010 11 A 27 ACQUISITION Quelles sont les procedures d’acquisition forcee dont peuvent benefi cier

À suivre sur http://courriersmaires.fr/wp-content/uploads/2013/02/50q-gestion-patrimoine-immobilier2010.pdf

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

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courrierdesmaires.fr

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ZAC : fiche Monsieur Seydou Traore (2007) - Outil l ...

23 avril 2024

Fiche ecrite par Seydou Traore en 2007. Creee par la loi d’orientation fonciere du 30 cembre 1967, la zone d’amenagement concerte (ZAC) est une ...

À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.veloppement-durable.gouv.fr/zac-fiche--monsieur-seydou-traore-2007-a533.html

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023

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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr

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Impots - Principes d'imposition s particuliers soumis ...

23 avril 2024

En quelques clics, vous pouvez verifier. si vous beneficiez du splitting, comment seront prises en compte vos charges famille, quelles ductions ces ...

À suivre sur http://ge.ch/impots/principes-dimposition-pp

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023

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ge.ch

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N° 3217 - Proj loi finances rectificative pour 2015

23 avril 2024

Expose s motifs. puis le pot du proj loi finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3217.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023

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assemblee-nationale.fr

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proj loi finances rectificative pour 2015

23 avril 2024

proj loi finances rectificative. adoptE par l'assemblEe nationale. en nouvelle lecture, pour 2015, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-259.html

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023

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senat.fr