Siège social de ASSEDIC

Siège social de l'entreprise ASSEDIC situé à AVON (77210), 9 AVENUE GEN DE GAULLE.

Numéro de téléphone :

Pas d'information

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Attestation de presence - la-lettre.com

22 avril 2024

CNAIB. Histoire; Role et Missions; Organigramme; Objet ; Services de la CNAIB; Groupements CNAIB; GFEC; GEMME – Marque & Materiel; SNSO – Stylistes Ongulaires Pour obtenir un logement en location, vous devez constituer un dossier, qui fera l'objet d'une etude en Commission d'Attribution des Logements. Cession de droit au bail : formalites. En principe, tout commercant ou toute entreprise peut ceder librement son droit au bail a l'acquereur de son fonds de commerce. Depuis le 1er octobre 2010 (decret n°2010-431 du 29 avril 2010), tous les bailleurs sociaux utilisent le meme formulaire de la demande. Interet : Cela vous evite d'effectuer plusieurs demandes de logements aupres de differents bailleurs sociaux.

À suivre sur http://www.la-lettre.com/index.php/2008/10/07/489-attestation-de-presence

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023

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la-lettre.com

2

Pole emploi — Wikipedia

22 avril 2024

Pole emploi Situation; Region 915 agences et relais (2017) Creation 19 decembre 2008 Type Etablissement public a caractere administratif

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/P%C3%B4le_emploi

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/P%C3%B4le_emploi

3

Modele : proces-verbal (nomination du commissaire)

22 avril 2024

Informations Proces verbal faisant etat des resolutions prises ou non lors de L'AGE pour la nomination d'un commissaire a la transformation suite au changement de forme juridique de la societe

À suivre sur http://www.documents.fr/proces-verbal-nomination-du-commissaire.html

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023

La suite sur le site :

documents.fr

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Assemblee generale - Pouvoir de representation

22 avril 2024

Madame, Monsieur, Je soussigne(e), nom, prenom et domicile de la personne associee, Associe et proprietaire de (nombre de parts es ou d’action dans la societe) de la societe (nom de la societe), (forme juridique), dont le est (adresse),

À suivre sur http://www.la-lettre.com/index.php/2010/02/27/976-assemblee-generale-pouvoir-de-representation

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023

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la-lettre.com

5

Agence nationale pour l'emploi — Wikipedia

22 avril 2024

Histoire Debuts et lancement. Avant la creation de l'ANPE existaient deja des systemes facilitant la transmission d'informations entre employeurs de demandeurs de travail.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_nationale_pour_l%27emploi

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Agence_nationale_pour_l%27emploi

6

CPAM 92 adresse unique - Mon Service Public

22 avril 2024

CPAM 92 adresse unique. La CPAM (Caisse Primaire d’Assurance maladie) est une structure privee qui exerce dans le domaine public. La CPAM 92 represente cet organisme dans le …

À suivre sur http://mon-service-public.com/cpam-92-adresse-unique/

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024

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mon-service-public.com

7

Comment prendre contact avec la CAF : Telephone, mail ...

22 avril 2024

La Caisse d’Allocations Familiales est un service public charge de verser des aides financieres a caractere familial (complement familial par exemple) et (comme l’APL).

À suivre sur https://www.aide-e.fr/contacter-caf/

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023

La suite sur le site :

aide-sociale.fr/contacter-caf/

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Detachement ou expatriation : comment choisir

22 avril 2024

Cotisations. En vertu de l'artifice selon lequel il est repute etre reste en France, le salarie releve du droit commun : toute sa remuneration est soumise a cotisations es.

À suivre sur http://www.astrium.com/tous-les-articles/protection-e/detachement-ou-expatriation.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024

La suite sur le site :

astrium.com

9

Recours CAF : Comment contester une decision prise par la CAF

22 avril 2024

Envoyez une lettre de contestation a la CAF : Modele de courrier type. Pour envoyer votre courrier de contestation, nous vous conseillons de privilegier l’envoi en recommande avec accuse de reception afin de conserver une preuve de votre echange.

À suivre sur https://www.aide-e.fr/reclamation-caf/

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024

La suite sur le site :

aide-sociale.fr/reclamation-caf/

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PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS - LOI 1901

22 avril 2024

Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilises assortis d'une obligation ou d'une condition

À suivre sur http://www.associanet.com/docs/plan-compt.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

La suite sur le site :

associanet.com

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Service juridique et | SVP droit , conseil ...

22 avril 2024

Une question d’ordre juridique ou ? Ayez le reflexe : consultez le Infos juridiques et es du MEDEF Lyon-Rhone, service d’assistance et d’accompagnement ouvert a tous les adherents*.

À suivre sur http://www.medeflyonrhone.fr/navigation/services/juridique-et-e/

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023

La suite sur le site :

medeflyonrhone.fr

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MSA - La securite e agricole

22 avril 2024

Tous les employeurs sont concernes par la retenue du montant du prelevement a la source sur les salaires verses a compter de janvier 2019.

À suivre sur http://www.msa.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023

La suite sur le site :

msa.fr

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S'implanter a l’etranger : choisir entre la succursale et ...

22 avril 2024

S'implanter a l’etranger : choisir la succursale ou la filiale ? L'implantation en France, en Allemagne ou en Belgique de societes luxembourgeoises peut prendre des formes tres variees qui repondent a toutes les strategies de developpement des investisseurs etrangers.

À suivre sur http://www.fiduciaire-lpg.lu/fr/publications/droit-des-soci%c3%a9t%c3%a9s/simplanter-%c3%a0-l%e2%80%99%c3%a9tranger-choisir-la-succursale-ou-la-filiale

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024

La suite sur le site :

fiduciaire-lpg.lu

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Les aides et subventions pour createur d'entreprise

22 avril 2024

Vous etes createur d’entreprise et vous etes a la recherche d’aides publiques ou privees, de subventions, de dispositifs non financiers pour demarrer votre projet, cet article va vous interesser.

À suivre sur https://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %

Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023

La suite sur le site :

petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html

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TRA - Bulletin Officiel N°2002-11: Annonce N°13

22 avril 2024

Licenciement economique Planification Circulaire DGEFP/DRT/DSS n o 2002/1 du 5 mai 2002 relative a la mise en œuvre des articles 93 a 123 de la loi de modernisation e …

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20062002/A0110013.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

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