Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à COMPEYRE (12520), COMPEYRE LE PERIE.
Numéro de téléphone :
Ou implanter le de son association - Asso ...
16 juin 2025
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.). Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. . Hostens 1 Route de Mont-de-Marsan 33125 Hostens. Contact. Telephone : 05.56.88.50.21 Email : .hostensAgmail.com. Representant legal. Le Maire, Jean-Louis Dartiailh Immatriculation. Numero d'identification TVA : [a completer] Hebergeur du site. 1&1 Internet SARL. 7, place de la Gare. BP 70109. 57201 Sarreguemines Cedex. Version imprimable | Plan du site ...
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Declarer son en - Associations Mode d ...
16 juin 2025
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
Salins les Bains (adresse)
16 juin 2025
Avis De Champagnole a Champagnole Centre Communal D'Action e (C.C.A.S) a Salins les Bains Contact Cantine Scolaire a Salins les Bains Adresse Ecole Primaire De La Gare a Montferrand le Chateau Contact a Montferrand le Chateau Telephone Comite Interprofessionnel De Comte (CIGC) a Poligny Adresse Pays de Courbet ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
16 juin 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
16 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
16 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
16 juin 2025
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
16 juin 2025
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
16 juin 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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ariege.cci.fr
Bardouville (adresse, horaires)
16 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Creation Association Loi 1901 : Fixer le (1)
16 juin 2025
17/01/2007 · Le , une mention obligatoire des statuts. Le de l’association doit obligatoirement figurer dans les statuts. C’est le domicile legal de l’association qui determine son adresse officielle, le tribunal geographiquement competent et, le plus souvent, l’adresse postale de l’association.
À suivre sur http://association1901.fr/moments-cle/creer-association-loi-1901/creation-association-loi-1901-fixer-le---1/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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association1901.fr
LA ROUE LIBRE BIEVROISE 91 - - de ...
16 juin 2025
Bienvenue sur le site officiel du club LA ROUE LIBRE BIEVROISE 91 - - de Bievres. Retrouvez toute l'actualite, le calendrier et les resultats des equipes, ainsi que toute la vie du club.
À suivre sur https://larouelibrebievroise91.clubeo.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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clubeo.com/
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
16 juin 2025
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant