Siège social de REDEVANCE AUDIOVISIUELLE-CIRCONSCRIPTION D

s holing - Compta Online

13 mai 2025

merci beaucoup pour ces explications. je ne suis pas sur e moi, car 'une part les travaux internes ont consiste a efinir le cahier es charges; le eveloppement informatique sera realise par le . 'autre part, l'ERP (SAP pour ne pas le nommer), restera quoi qu'il arrive la propriete u .

À suivre sur https://www.compta-online.com/s-holing-t9047

5 astuces es multinationales pour ne pas payer 'impots ...

13 mai 2025

À suivre sur https://www.challenges.fr/entreprise/5-astuces-es-multinationales-pour-ne-pas-payer--impots_8957

Contrat type e omiciliation

13 mai 2025

[1] L'aresse u , le numero SIREN ainsi que le greffe u tribunal pres uquel la societe est immatriculee sont es mentions facultatives lorsque cette erniere conclut le contrat en vue e eposer sa emane 'immatriculation u registre u commerce et es societes.

À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-if.fr/web/reglementation/contrats-moeles/commerciaux/contrat-type-e-omiciliation

phyto & tracabilite es ventes

13 mai 2025

Un istributeur se efinit onc par un numero ’agrement et englobe un , et, le cas echeant, ifferents etablissements rattaches. e ce fait un inepenant, posseant son propre numero ’agrement, est un istributeur meme s’il ne possee qu’un …

À suivre sur https://phyto.eveloppement-urable.gouv.fr/lexique/

Moele e contrat : Contrat e omiciliation 'une entreprise

13 mai 2025

Contrat e omiciliation 'une entreprise. Entre les soussignes : [Raison e u omiciliataire, forme juriique, montant e son capital , aresse e son , numero 'immatriculation au RCS et ville ou se trouve le greffe qui tient le RCS ou il est immatricule]

À suivre sur https://omiciliation.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/191885/contrat-e-omiciliation--une-entreprise

Societe GRF a Paris 9e Arronissement (Chiffre 'affaires ...

13 mai 2025

GRF, SA a conseil 'aministration au capital e 1 800 745 000€, a ebute son activite en ecembre 2002. Jean-Marc LEROY est presient u conseil 'aministration e la societe GRF. Le e cette entreprise est actuellement situe 6 rue Conorcet - 75009 Paris 9e arronissementLieu : 6 RUE CONORCET, Paris 9e Arronissement, 75009eclaration e transfert u 'une entreprise ...https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosroits/F31479Le 'une entreprise ou 'une societe civile correspon a l'aresse e sa irection effective (il peut cepenant etre ifferent u lieu 'exploitation ou e prouction). Il est ...

À suivre sur https://www.verif.com/societe/GRF-444786511/

Changement 'objet : a eclarer au RCS - Infogreffe

13 mai 2025

Publier un avis relatif a la moification e l'objet ans un journal 'annonces legales. S'il s'agit 'une activite reglementee, joinre le iplome, l'agrement ou l'autorisation 'exercice elivree par l'autorite e controle e laite activite.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/moifications-immatriculation/moification-activite-objet-.html

CF - Organisation u controle fiscal - Competences et ...

13 mai 2025

CF - Organisation u controle fiscal - Competences et attributions es agents charges e l'assiette et u controle. S'agissant e la competence es agents en matiere e roit e communication, il convient e se reporter au BOI-CF-COM-10-10-20.

À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/558-PGP.html

Societe ACCOR a Issy-les-Moulineaux (Chiffre 'affaires ...

13 mai 2025

ACCOR, SA a conseil 'aministration au capital e 847 823 400€, a ebute son activite en juillet 1983. Sebastien Marie Christo BAZIN est presient u conseil 'aministration e la societe ACCOR. Le e cette entreprise est actuellement situe 82 rue Henry Farman - 92130 Issy-les-moulineauxLieu : 82 RUE HENRY FARMAN, Issy-les-Moulineaux, 92130Serafe — Wikipeiahttps://fr.wikipeia.org/wiki/SerafeSerafe est une entreprise privee chargee e la perception e la auiovisuelle en Suisse a partir u 1er janvier 2019, en remplacement e Billag.Forme juriique : Societe anonymeActivite : Service e facturation, perception e s  : Zurich, SuisseCreation : 20 septembre 2016Autorisation omiciliation SOCIETE - Ariegewww.ariege.cci.fr/.../Auorisationomiciliationpf_13.pf · Fichier PFcomme , le omicile e son representant legal es lors qu’aucune isposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. ans le cas contraire, la omiciliation ne pourra ni exceer 5 ans a compter e la creation e la societe, ni epasser le terme legal e l’occupation es locaux (en cas e emenagement, il est impossible e prolonger cette ...

À suivre sur https://www.verif.com/societe/ACCOR-602036444/

En quoi consiste la location-gerance 'un fons e ...

13 mai 2025

La location-gerance est un contrat par lequel un proprietaire onne en location son fons e commerce ou son etablissement artisanal. C'est le locataire, ou gerant-libre, qui supporte les risques et les benefices e l'exploitation, en contrepartie 'une versee au proprietaire.

À suivre sur https://www.assistant-juriique.fr/location_gerance.jsp