Siège social de PREFECTURE
Siège social de l'entreprise PREFECTURE situé à MELUN (77000), 12 RUE ST PERES.
Numéro de téléphone :
Declaration initiale - associations.gouv.fr
07 mai 2024
Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ... Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Implantee a Auch, du Gers ainsi qu’a Toulouse la SAS Farbos, specialisee dans la distribution de produits alimentaires frais et surgeles aupres ... Attention. Pour les associations ayant leur a Paris la declaration doit etre deposee aupres de la de police. Pour celles ayant leur ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1010-declaration-initiale.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr
Chef-lieu — Wikipedia
07 mai 2024
Afrique Algerie. En Algerie, le terme chef-lieu est utilise pour designer le administratif des wilayas et des communes. Pour la wilaya, il s'agit de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chef-lieu
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Chef-lieu
Historique--Acces
07 mai 2024
Avec la loi du 19 mars 1946 dite loi d'assimilation, la Guadeloupe est erigee en Departement francais. Cependant la mise en oeuvre de cette reforme prendra ...
À suivre sur http://www.cg971.fr/index.php?option=com_content&id=53&Itemid=49
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
cg971.fr
BEP | Location de logements entre particuliers depuis 1981
07 mai 2024
SARL BEP Au capital de 22 867 € - : 2 rue Biscarra - 7, rue de Lepante 06000 Nice - RCS Nice B 342 233 384 - Siret 342 233 384 000 60 - FR 75 342 ...
À suivre sur http://beplogement.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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beplogement.com
Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de ...
07 mai 2024
Une association doit-elle transmettre le proces-verbal de l’assemblee generale annuelle a la ?
À suivre sur http://www.votre-expert-des-associations.fr/Une-association-doit-elle-transmettre-le-proces-verbal-de-l-assemblee-generale-annuelle-a-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
votre-expert-des-associations.fr
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Formulaires en ligne
07 mai 2024
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
Barcelonnette — Wikipedia
07 mai 2024
Les communes limitrophes de Barcelonnette sont Enchastrayes, Faucon-de-Barcelonnette, Uvernet-Fours, Saint-Pons. Situation. Barcelonnette est situee dans …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Barcelonnette
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Barcelonnette
BANQUE - Liste avec adresse et numero de tel du ...
07 mai 2024
Liste des banques de France avec adresse du de chaque banque et le numero de telephone pour contact, horaires, conseils ...
À suivre sur http://www.annuaire-banques.fr/-.php
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
La suite sur le site :
annuaire-banques.fr
Declaration de creation - La de Police
07 mai 2024
de police . En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptes a ...
À suivre sur http://www.depolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Association/Declaration/Declaration-de-creation
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
La suite sur le site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
07 mai 2024
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe Sous- d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
La suite sur le site :
nord.gouv.fr
attitude
07 mai 2024
Pour prendre contact avec l'association " attitude", merci d'utiliser le mail officiel de notre association :
À suivre sur http://974attitude.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
La suite sur le site :
blogspot.com
CREATION d’une ASSOCIATION - Formulaires en ligne
07 mai 2024
3/3 GUIDE EXPLICATIF. A qUI AdRESSER VOTRE dECLARATION ? Cette declaration est a adresser a la ou a la sous- du de votre ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13973.do
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13973.do
Horaires d'Isere (38) - carte grise
07 mai 2024
Carte grise departement n°38 (Isere - Grenoble). Informations sur le certificat d'immatriculation a la et dans les sous-s d'Isere (38).
À suivre sur http://www.telecartegrise.com/immatriculation//38-Isere.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
telecartegrise.com