Siège social de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Siège social de l'entreprise PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à MILLAU (12100), 3 RUE JEAN MOULIN.
Numéro de téléphone :
Bulletin Officiel du ministere Justice
01 juin 2025
Les missions generales . Le cret du 6 novembre 2007 [3] finit les missions principales PJJ: Direction territoriale - Aquitaine Nord Contact : Yves VANNBERGHE, Directeur territorial. ddpjj-borauxAjustice.fr Cellule nationale Mineurs Isoles Etrangers - Ministere Justice - Direction Contact : Chef projet Mission Mineurs ... Mettre en oeuvre les cisions du Tribunal lorsqu'aucune proposition d'intervention du Service d'Ai a n'est acceptee par famille ... En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation cookies permettant d'ameliorer votre experience utilisateur. En savoir plus et gerer ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dpjj73a.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
(PJJ) : …
01 juin 2025
avant propos; les principales observations votre rapporteur spEcial. i. s mineurs : un dispositif spEcifique ayant connu profons ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r14-217/r14-217_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Justice / Annuaires et contacts / Annuaires et contacts ...
01 juin 2025
Annuaires et contacts • direction (DPJJ) Direction ...
À suivre sur http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts---dpjj-10112/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
annuaires.justice.gouv.fr
Pnet' Jeunes - Mairie Drumettaz-Crafond - Site ...
01 juin 2025
"PNET'JEUNES"Ce Syndicat Intercommunal a Vocation Unique (Sivu), organise l'animation Enfance / sur le canton Aix sud, pour les communes …
À suivre sur http://www.drumettaz-crafond.com/fr/enfance--/enfance-/enfance-.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
drumettaz-clarafond.com
Vos droits (Droits ) | CDPDJ
01 juin 2025
Les enfants et adolescents moins 18 ans se trouvant sur le territoire quebecois sont proteges par : Charte s droits et libertes personne
À suivre sur http://www.cdpdj.qc.ca/fr/droits---/vos-droits/Pages/fault.aspx
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
cdpdj.qc.ca
Loi sur , RLRQ, c. P-34.1
01 juin 2025
11.1.1. Lorsque l'enfant est heberge a suite d'une mesure immediate ou d'une ordonnance rendue par le tribunal en vertu presente loi et qu ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/P_34_1/P34_1.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
II. Le cret du 4 mars 1991 retif a l'ai a
01 juin 2025
Ce principe trouve son expression dans les titres V et VI du cret. Le titre V (articles 31 a 35) met en pce s conseillers l'ai a et s ...
À suivre sur http://www.aia.cfwb.be/inx.php?id=353
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
aidealajeunesse.cfwb.be
SAJ - Services l'ai a - Portail l'ai ...
01 juin 2025
Conseillere : Mme Nothomb Martine Responsable section e : M. Yonkerque Christian Responsable section administrative : M. Girardin Vincent
À suivre sur http://www.aia.cfwb.be/inx.php?id=359
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
aidealajeunesse.cfwb.be
PROTEGER LES PERSONNES VULNERABLES - Regards …
01 juin 2025
PROTEGER LES PERSONNES VULNERABLES Regards croises sur profession mandataire a s majeurs Freric Duriez, Elisabeth Luisin ...
À suivre sur http://www.editions-harmattan.fr/inx.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=42777
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
editions-harmattan.fr
Conseil partemental , s sports et …
01 juin 2025
Dans chaque partement francais, est institue un Conseil partemental , s sports et vie associative (CDJSVA) pce aupres du prefet, et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_d%C3%A9partemental___,_s_sports_et___vie_associative
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conseil_d%C3%A9partemental_de_la_jeunesse,_des_sports_et_de_la_vie_associative
L'administrateur ad hoc : le point vue d'un magistrat ...
01 juin 2025
en 644 articles et 362 signatures d'auteurs sur l'essentiel presse du TRAVAIL . Partenaire « Presse » sur OASIS
À suivre sur http://www.travail-.com/L-administrateur-ad-hoc-le-point
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
travail-social.com
Unapei
01 juin 2025
ficiences intellectuelles : expertise collective l’INSERM. L'Unapei et Alliance Madies Rares, ont sollicite caisse nationale pour l’autonomie (Cnsa ...
À suivre sur http://www.unapei.org/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
unapei.org
SEAPB : Sauvegar l'Enfance a l'Adulte du Pays Basque
01 juin 2025
Bienvenue sur le site SEAPB ! Sauvegar l'Enfance a l'Adulte du Pays Basque est regie par loi 1901. cree a but non lucratif a Sous ...
À suivre sur http://seapb.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
asso.fr
CONSTITUTION REPUBLIQUE MOCRATIQUE DU …
01 juin 2025
republique mocratique du congo assemblee nationale constitution republique mocratique du congo kinshasa fevrier 2006
À suivre sur http://www.mocratie.francophonie.org/IMG/pdf/Constitution___RDC.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
democratie.francophonie.org
requisition poursuite - Republique et canton ...
01 juin 2025
Les frais poursuite sont a charge du biteur. Le creancier en fait l'avance. L'office peut differer toute operation dont les frais n'ont pas ete ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DJSC/SEPF/poursuites/Pages/Requisition-poursuite.aspx
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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ne.ch