Siège social de MUTACTION
Siège social de l'entreprise MUTACTION situé à NIORT (79000), 19 AVENUE DE VERDUN.
Numéro de téléphone :
Herault : Asics France va implanter son route …
22 avril 2024
Le de Notre Maison se situe a Charleroi. La direction et les services generaux de la societe y sont rassembles. A CHARLEROI Parc immobilier de logements sociaux en Moselle (57), Neolia Lorraine loue et vend des logements conventionnes allant du F1 au F6 et des maisons. d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ... ENR - Mutations a titre gratuit – Successions – Champ d'application des droits de mutation par deces - Territorialite de l'impot. 1. Les regles de ... modifier - modifier le code - modifier Wikidata Le du Parti communiste francais (PCF) est situe a Paris , depuis 1971 au 2 place du Colonel-Fabien dans le ...
À suivre sur http://www.midilibre.fr/2014/03/18/asics-france-va-implanter-son---route-de-la-mer,835901.php
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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midilibre.fr
ENR - Mutations a titre gratuit - Successions - Champ d ...
22 avril 2024
ENR - Mutations a titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par deces - Exonerations motivees par la qualite du defunt ou du ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3366-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Referens
22 avril 2024
Toutes les pages de ce site peuvent etre affichees en "version pour impression" c.a.d. debarrassee de l ...
À suivre sur http://referens.univ-poitiers.fr/version/men/default.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
univ-poitiers.fr
LA TAXE DE 3% DUE PAR CERTAINES PERSONNES …
22 avril 2024
la taxe de 3% due par certaines personnes morales possedant des immeubles en france a l’epreuve du droit communautaire : le cas des societes ayant leur ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=575
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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fontaneau.com
GFA - Baux a long terme : actualisation du seuil d ...
22 avril 2024
GFA - Baux a long terme : actualisation du seuil d'exoneration d'ISF et de droit de mutation Publie le mercredi, 09 avril 2014 11:00
À suivre sur http://www.coordinationrurale.fr/gfa-baux-a-long-terme-actualisation-du-seuil-dexoneration-disf-et-de-droit-de-mutation.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
coordinationrurale.fr
Faire une demande de logement - Lto-Habitat
22 avril 2024
Faire une demande de logement Vous souhaitez devenir locataire Sia Habitat - Secteur Lto ? Vous souhaitez faire une demande de logement dans la region ?
À suivre sur http://www.sia-habitat.com/lto/demande-logement
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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sia-habitat.com
DEMANDE DE LICENCE Creation Renouvellement Mutation …
22 avril 2024
La Federation Francaise de BasketBall. Les Ligues Regionales, Comites Departementaux de la France metropolitaine (Corse compris) et DOM-TOM, Mayotte, Wallis ...
À suivre sur http://www.ffbb.com/sites/default/files/creationlicence.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
La suite sur le site :
ffbb.com
International Business Machines — Wikipedia
22 avril 2024
International Business Machines Corporation, connue sous l’abreviation IBM, est une societe multinationale americaine presente dans les domaines du materiel ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/International_Business_Machines
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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wikipedia.org/wiki/International_Business_Machines
Plateforme du Pouvoir Citoyen en Marche
22 avril 2024
Qui sommes-nous ? Les Etats Generaux du Pouvoir Citoyen sont un processus de reliance, une plate-forme de rencontres et d’echanges, un lieu d’interconnexions ...
À suivre sur http://eg-pouvoir-citoyen.org/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
eg-pouvoir-citoyen.org
Comment modifier l'objet d'une SARL ? - Aide ...
22 avril 2024
L'objet etant une mention figurant dans les statuts, sa modification necessite obligatoirement de respecter une procedure specifique.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/modifier_objet_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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assistant-juridique.fr
ENGAGEMENTS DU BAILLEUR - Formulaires en ligne
22 avril 2024
ENGAGEMENTS DU BAILLEUR 1 I. IDENTITE DU PROPRIETAIRE BAILLEUR Nom, prenom du bailleur : ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13470.do
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13470.do
Une profonde mutation des modes de vie et d’habitation
22 avril 2024
Le meuble en kit, Sessi, edition 2007 Une profonde mutation des modes de vie et d’habitation meuble repond toujours a un aspect utilitaire.
À suivre sur http://www.insee.fr/sessi/publications/etudes/mek/mode_de_vie.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Le Vatican publie son Annuaire statistique sur une Eglise ...
22 avril 2024
Le Vatican publie son Annuaire statistique sur une Eglise en mutation - Chaque année, la présentation de l’Annuaire pontifical et des ...
À suivre sur http://fr.radiovaticana.va/news/2016/03/05/le_vatican_publie_son_annuaire_statistique/1213275
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
radiovaticana.va
Duplex a vendre La Cite-Limoilou (Quebec) | groupe …
22 avril 2024
Duplex a vendre, La Cite-Limoilou (Quebec) 451 - 455 Rue Bayard, La Cite-Limoilou (Quebec)
À suivre sur http://groupesuttonnouvelledemeure.com/9737251-duplex-a-vendre-la-cite-limoilou-quebec/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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groupesuttonnouvelledemeure.com
Maison mobile a vendre Beauport (Quebec) | groupe …
22 avril 2024
Maison mobile a vendre, Beauport (Quebec) 670 Rue Desnos, Beauport (Quebec)
À suivre sur http://groupesuttonnouvelledemeure.com/10625279-maison-mobile-a-vendre-beauport-quebec/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
groupesuttonnouvelledemeure.com