Siège social de GUILLOTEAU BRUNO

Siège social de l'entreprise GUILLOTEAU BRUNO situé à ARGENTON L'EGLISE (79290), 265 RUE COUTURE.

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La dentelle aux fuseaux : les ecoles

08 mai 2024

Liste conduite par Jean-Baptiste Monin (UD) 19,12% (1 804 voix) Aucun attribue. Jean-Baptiste Monin; Myriam Pellegrin; Xavier Rebecq; Maryvonne Savary Pour ce nouveau classement des 100 premieres Entreprises de Poitou-Charentes – Vendee – Limousin, sont concernees les Entreprises ayant leur sur ... « URGENT cause manœuvres - Armee francaise cherche a louer avion de transport militaire lui ayant precedemment appartenu. Prix a debattre. Le conseil regional d'Aquitaine est l'assemblee deliberante de la region francaise Aquitaine, collectivite territoriale decentralisee agissant sur le ... Jacqueline DUMONTEIL: Une amie des etes passes en Auvergne, des festivals de rue a Aurillac, et d'un certain festival de musique sacree du Puy en Velay, par une ...

À suivre sur http://www.dentellieres.com/Ecole/ecole1.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024

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dentellieres.com

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Assemblee nationale - XIV° legislature - Rapports ...

08 mai 2024

n° 3399: Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , apres engagement de la procedure acceleree, pour une Republique numerique (n°3318) (M. Luc ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-rapports.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

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assemblee-nationale.fr

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GUIDE DES COMMUNES - Calameo - Publishing Platform …

08 mai 2024

de Seine-et-Marne 2e cahier - Semaine du 26 mai au 1er juin 2014 - LA MARNE - LE PAYS BRIARD - LA REPUBLIQUE DE SEINE-ET-MARNE - Ne peut-etre vendu …

À suivre sur http://www.calameo.com/books/0000391931e0ee20db2f1

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023

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calameo.com

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Aero-club des IPSA - Les actualites d'avant du club

08 mai 2024

Aero-club des IPSA, club de tradition aeronautique base a Tousus-le Noble (ouest de la region parisienne). Pilotes prive avion : formation, perfectionnement ...

À suivre sur http://www.aeroclub-ipsa.org/actualite/avant.html

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

La suite sur le site :

aeroclub-ipsa.org

5

Calameo - Guide des associations 2015/2016

08 mai 2024

Par leur nombre et leur diversite, les associations locales participent efficacement au dynamisme, a l’animation et au renforcement du lien de notre commune.

À suivre sur http://www.calameo.com/books/000356695de4e067cd3e2

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024

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calameo.com

6

Propositions de loi deposees sous la XIVe legislature

08 mai 2024

n° 3397 Proposition de loi, modifiee par le Senat, d'experimentation territoriale visant a resorber le chomage de longue duree - Voir le dossier

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-proposition.asp

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

7

Decret du 14 novembre 2001 portant promotion et ...

08 mai 2024

Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000403746

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024

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gouv.fr

8

Decision n° 2013-682 DC du 19 decembre 2013

08 mai 2024

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2013-682-dc/decision-n-2013-682-dc-du-19-decembre-2013.138972.html

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023

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conseil-constitutionnel.fr

9

Infogreffe - Registre du commerce et des societes ...

08 mai 2024

Transfert de d'une societe. Le correspond a l'adresse du domicile juridique de la societe. Il est fixe dans les statuts au moment de ...

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024

La suite sur le site :

infogreffe.fr/societes/

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Liste des deputes de la quatorzieme legislature par ...

08 mai 2024

Cet article donne la liste par circonscription des 577 deputes de la XIV e legislature de la Cinquieme Republique francaise (2012-2017) [1], par departement ou ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_de_la_quatorzi%C3%A8me_l%C3%A9gislature_par_circonscription

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_de_la_quatorzi%C3%A8me_l%C3%A9gislature_par_circonscription

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Vente, achat, location, l'immobilier de proximite

08 mai 2024

iAD : le site du reseau de mandataire immobilier. Consultez des milliers d'annonces de location, vente sur toute la France.

À suivre sur http://www.iadfrance.fr/

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023

La suite sur le site :

iadfrance.fr

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Decret du 2 mai 2012 portant promotion et nomination ...

08 mai 2024

Par decret du President de la Republique en date du 2 mai 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025789227

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015

08 mai 2024

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2015/2015715dc.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

La suite sur le site :

conseil-constitutionnel.fr

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table des questions - Le Vendeen vous accueille

08 mai 2024

20: LABICHE : Toutes informations concernant Nicolas Claude L., Controleur des haras et maitre de la Poste aux chevaux a Sarrable (Moselle) ooI Francoise ...

À suivre sur http://www.rembarre.fr/bull_cg/tablequest.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

La suite sur le site :

rembarre.fr

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