Siège social de IMPOTS
Siège social de l'entreprise IMPOTS situé à PARTHENAY (79200), 4 RUE CROIX D'ALPIN.
Numéro de téléphone :
Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...
27 mai 2025
01/07/2015 : IR - RFPI - IS - PAT - Suppression de l'obligation de designer un representant fiscal pour certains contribuables non-residents (loi n° 2014-1655 du ... Une taxe sur les transactions financieres a ete instituee par les dispositions de l’article 5 de la loi n° 2012-354 du 14 mars 2012 de finances rectificative ... bulletin officiel des direction gEnErale des . 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles et redressements cadre juridique garantie accordee a ... accord, compte tenu du de direction effective de cette personne, de son et de tout autre element pertinent. A defaut d'un tel accord, cette ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
sci-societecivileimmobiliere.com
IS – Base d'imposition – Charges – Limitation des ...
27 mai 2025
IS – Base d'imposition – Charges – Limitation des interets dans le cadre du dispositif de lutte contre la sous-capitalisation – Situations de sous ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/4381-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
d'une association loi 1901 : comment le ...
27 mai 2025
Une association loi 1901 peut parfaitement faire appel a un auto-entrepreneur. Mais la situation se complique lorsque cet auto-entrepreneur est egalement l'un des ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/__association.jsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
: Definition simple et facile du dictionnaire
27 mai 2025
: definition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue francaise. Definition : Sorte de meuble concu...
À suivre sur http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/-1/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
linternaute.com
Impot des societes - Economie - Portail des services ...
27 mai 2025
Sont soumis a l'impot des societes : les societes, associations, organismes et etablissements quelconques qui : possedent une personnalite juridique
À suivre sur http://www.belgium.be/fr/economie/entreprise/fiscalite_et_comptabilite/_des_societes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
belgium.be