Siège social de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Siège social de l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à ALBI (81000), 1 RUE GABRIEL PECH.
Numéro de téléphone :
Les face au commerce en ligne : une fraude …
17 mai 2024
N° 10838*03 Ministere du budg des comptes publics, de la fonction publique de la reforme de l’at DECLARATION D’ECHANGES DE BIENS Fort de tout cela, les douaniers gabonais revendiquent de plus en plus leur reconnaissance comme grands pourvoyeurs des fonds de l’at. Si des progres a c ... Un certain nombre de formalites doivent re effectuees par le viticulteur aupres des services de l’administration des en application de ... La douane rend hommage a QUALITAIR&SEA a CRYSTALGROUP Dec. 2013 | Sur son site intern, la Direction Generale des a rendu … Code des . Titre XII : Contentieux recouvrement. Chapitre Ier : Constatation des infractions douanieres. Section 01 : Droit de consignation.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Transitaires & Services douaniers | izf.n
17 mai 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.n/annuaire/transitaires-services-douaniers
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
La suite sur le site :
izf.net
Comment remplir sa declaration d'echanges de biens
17 mai 2024
Rappels. A l’interieur de l’Union europeenne, vous effectuez la plupart de vos echanges commerciaux librement, sans formalite de dedouanement sans ...
À suivre sur http://douane.gouv.fr/articles/a10896-comment-remplir-sa-declaration-d-echanges-de-biens
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr
Les implantations de Qualitair&Sea en France
17 mai 2024
La douane rend hommage a QUALITAIR&SEA a CRYSTALGROUP Dec. 2013 | Sur son site intern, la Direction Generale des a rendu …
À suivre sur http://www.qualitairsea.com/reso_fran.php?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
qualitairsea.com
Actualites Reglementaires Archive - Le Moci - Le Moci
17 mai 2024
Les Actualites Reglementaires du MOCI vous donne acces aux bases legales des echanges entre l’Union europeenne les partenaires commerciaux de la France.
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites-reglementaires/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
La suite sur le site :
lemoci.com
Russie — Wikipedia
17 mai 2024
La Russie, en forme longue la Federation de Russie, en russe Россия prononciation Российская Федерация prononciation, est le plus vaste ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Russie
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Russie
LA FISCALITE DE LA POLOGNE « Fontaneau
17 mai 2024
par le Cabin Fontaneau, Article publie dans la Revue « Fiscalite Europeenne Droit International des Affaires » N° 133 (Annee 2003)
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=498
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
La suite sur le site :
fontaneau.com
article-238-a : UDES FISCALES INTERNATIONALES
17 mai 2024
Creation d'une procedure de regularisation applicable aux transferts de benefices . Art. L. 62 A [nouveau] du livre des procedures fiscales
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/article-238-a/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Procedures simplifiees de dedouanement : bases ...
17 mai 2024
Procedures simplifiees de dedouanement : bases reglementaires principes. Article 76 du Code des communautaire (CDC, voir references au n° 1-0210 ...
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites-reglementaires/2-0900-procedures-simplifiees-de-dedouanement-bases-reglementaires--principes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
La suite sur le site :
lemoci.com
LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux des ...
17 mai 2024
Resume La presente loi, relative aux des malades a la qualite du systeme de sante, est divisee en cinq titres est composee de cent vingt six ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000227015&datexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000227015&dateTexte=&categorieLien=id
aa-regularisation-fiscale : UDES FISCALES …
17 mai 2024
Nous connaissons tous la regularisation de nos ecureuils cachotiers qui perm l’officialisation de comptes rangers qui sont sans efficacite economique ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/aa-regularisation-fiscale/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
LE GABON EMERGENT
17 mai 2024
LE GABON EMERGENT CHANGE D'ADRESSE WEB; Ali Bongo Ondimba aux Nations Unies: securite,... Bien re des enfants sourds mus:... Commerce illegal …
À suivre sur http://legabonemergent.nordblogs.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
nordblogs.com
ACTualites du commerce international > ACTE International
17 mai 2024
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
La suite sur le site :
acte-international.com
N° 2436 - Rapport d'enque de Mme Barbara Romagnan …
17 mai 2024
N ° 2436 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-enq/r2436.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr