Siège social de REALTIF
Siège social de l'entreprise REALTIF situé à REALMONT (81120), 6 BOULEVARD ARMENGAUD.
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Texte adopte n° 807 - Projet de loi relatif au travail, a ...
15 juin 2025
Norevie : Bailleur dans la region de Douai. Decouvrir nos missions, nos valeurs, nos realisations. Norevie construit aussi des beguinages, des EHPAD que ... SIRET et Changement de . Question postee dans le theme Creation, Reprise sur le forum Entreprise. acte uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique . adopte le 30/01/2014 a ouagadougou (burkina faso) L'AFSCA est presente dans chaque province au sein d'une Unite provinciale de controle a votre service tous les jours ouvrables de 8h30 a 12h et de 13h a 16h30. Comment nous rejoindre. Le est situe au : 13 rue des Immeubles industriels a Paris 11e. Vous pouvez le joindre : par telephone au 01 43 79 37 18 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0807.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Definition :
15 juin 2025
Definition de Adjectif ou nom masculin. Etymologie: du latin socius, compagnon, associe. Sens 1 : qui a un rapport avec la Societe, qui concerne les ...
À suivre sur http://www.toupie.org/Dictionnaire/.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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Securite e - Definition
15 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SECURITE E DEFINITION Definition de Securite e. La "Securite e" est un ...
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
15 juin 2025
Sont considerees comme poursuivant une utilite e au sens de la presente loi les entreprises dont l’objet satisfait a titre principal a l’une au ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Reglement relatif aux modalites d'etablissement des ...
15 juin 2025
Reglement relatif aux modalites d'etablissement des comptes annuels des associations et fondations. Introduction Chapitre I - Regles de comptabilisation
À suivre sur http://www.actes6.com/compta/reglement_plan_comptable_association.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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LOI - WET
15 juin 2025
Table des matiAšres Texte Debut; CHAPITRE I.- Disposition generale. Art. 1 CHAPITRE II.- Modifications de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalite ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2002050251&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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SANT4 - Bulletin Officiel N°2006-1: Annonce N°52
15 juin 2025
Arrete du 22 octobre 2005 relatif au diplome professionnel d’aide-soignant NOR : SANP0523995A. Le ministre de la sante et des solidarites,
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Etat de (France) — Wikipedia
15 juin 2025
Lire en ligne Article L2121-1 du code de la Defense modifier Pour les articles homonymes, voir Etat de (homonymie) . En France, l' etat de est un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Bofip-impots n°BOI-IS-CHAMP-10-50-10-40-20130325 relatif ...
15 juin 2025
IS - Champ d'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes, percevant des revenus patrimoniaux ne se ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4398-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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: Definition simple et facile du dictionnaire
15 juin 2025
: definition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue francaise. Definition : Qui concerne la vie...
À suivre sur http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition//
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Pacte international relatif aux droits economiques ...
15 juin 2025
Pacte international relatif aux droits economiques, sociaux et culturels Adopte et ouvert a la signature, a la ratification et a l'adhesion par l'Assemblee ...
À suivre sur http://www.ohchr.org/FR/ProfessionalInterest/Pages/CESCR.aspx
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
15 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, relatif a l'egalite et a la citoyennete, TEXTE DE …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-828.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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II. Le decret du 4 mars 1991 relatif a l'aide a la ...
15 juin 2025
II. Le decret du 4 mars 1991 relatif a l'aide a la jeunesse. Le decret du 4 mars 1991 relatif a l'aide a la jeunesse constitue un des demembrements (avec les ...
À suivre sur http://www.aidealajeunesse.cfwb.be/index.php?id=353
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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DROIT - leganet.cd
15 juin 2025
DROIT . Conseil National du travail. Contrat de travail. Duree du travail. Inspection du travail. Formalites. Formation professionnelle. Greve
À suivre sur http://leganet.cd/Legislation/Tables/droit_.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Arrete du 13/10/10 relatif aux prescriptions generales ...
15 juin 2025
Arrete du 13/10/10 relatif aux prescriptions generales applicables aux installations classees pour la protection de l’environnement soumises a declaration ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/3985
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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