Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à CASTRES (81100), 4 RUE PALAIS.
Numéro de téléphone :
Paris
15 mai 2024
Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI : Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le ) Texte s resolutions proposees pour l’assemblee generale extraordinaire d’une SARL en vue changer le avec changemetn Lire ADRESSE. . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Info assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais. BaromA¨tre Paris Bilan mois juin 2013
À suivre sur http://www.-tc-paris.fr/fr/formulaire-modification-2/augmentation_capital_nature_sa.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
Toulouse
15 mai 2024
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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greffe-tc-toulouse.fr
Mentions legales site ...
15 mai 2024
Romans, l'information juridique, le registre , RCS, Extrait Kbis, formalites, l'information sur une entreprise,...
À suivre sur http://www.-tc-romans.fr/commun/Mentions_Legales/fault.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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greffe-tc-romans.fr
TCHainaut.be - Hainaut
15 mai 2024
Vous etes convoque par un juge rapporteur la Chambre d'enquete et s renseignements vous sont mans. Pourquoi ? Le …
À suivre sur http://www.tcch.be/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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tcch.be
pot l’acte au ...
15 mai 2024
Les societes en personnalite juridique doivent poser un extrait l'acte constitutif aupres ressort judiciaire dans ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dossiers/marches-creer-societe/pot-acte----
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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becompta.be
Ouverture d'un etablissement secondaire par creation ...
15 mai 2024
Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI: Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le )
À suivre sur http://www.-tc-lyon.fr/fr/formulaire-modification-2/ouverture-etab-secondaire-creation-sas.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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greffe-tc-lyon.fr
Les notions et d'etablissements
15 mai 2024
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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greffe-tc-caen.fr
man en injonction payer au presint …
15 mai 2024
Nous sommes la pour vous air n°12946*01 man en injonction payer au presint (Articles 1405 a 1425 co procere civile)
À suivre sur https://www.info.fr/societes/documents/10179/21271/65-maneninjonctionpayer.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/documents/10179/21271/65-Demandeeninjonctiondepayer.pdf
EXTRAIT S MINUTES …
15 mai 2024
EXTRAIT S MINUTES GRAN INSTANCE BRIEY Appel Belkadi le 12/10/04 Appel incint MP le 12/10/04 N. Parquet 03000820
À suivre sur http://nancy-luttes.net/soutien.kamel.daewoo/documents/MinutesBriey.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
La suite sur le site :
nancy-luttes.net
le et la domiciliation la SCI
15 mai 2024
Informations gratuites sur l'etablissement et la domiciliation . 33 annees d'experience. Mise a jour toutes les semaines et ...
À suivre sur http://www.statutssci.com/questionsdomiciliation.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
La suite sur le site :
statutsdesci.com
La claration au , saisine simplifiee ...
15 mai 2024
Une procere au service s consommateurs. Pour regler les litiges la vie quotidienne, les consommateurs peuvent saisir la juridiction proximite ou le ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/la-claration-au--saisine-simplifiee---dinstance
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
La suite sur le site :
conso.net
Mauro MICHELINI - Dottore Commercialista, Revisore …
15 mai 2024
En suivant une approche graelle on commence par l’intification a la Tva, la creation d’un secondaire ou branch et la societe droit etranger.
À suivre sur http://www.michelinimauro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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michelinimauro.fr
s affaires la securite e a Rennes
15 mai 2024
s affaires la securite e a Rennes (35) : trouver les numeros telephone et adresses s professionnels votre partement ou votre ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/rennes-35/-s-affaires--securite-e
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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pagesjaunes.fr