Siège social de GENDARMERIE NATIONALE
Siège social de l'entreprise GENDARMERIE NATIONALE situé à GONFARON (83590), PONT MAURICE.
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La directive europeenne sur le temps de travail degrade la ...
07 juin 2025
La francaise [a] est une force armee chargee des missions de police et placee sous la tutelle du ministere de l'Interieur et du ministere ... Medaille de la : Conditions; Decerne par France: Type: Medaille: Decerne pour: Action d'eclat ayant necessite des qualites ... : Union des Sous-Officiers en Retraite - 7, rue Coypel - 75013 PARIS Tel. 01 45 35 77 09 ou 09 50 98 25 25 - Fax: 09 55 98 25 25 - http://www ... Aux cotes de la Caisse militaire de securite e, d’autres organismes concourent egalement a la protection e des militaires.Union ... N° 4113 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee le …
À suivre sur http://www.opex360.com/2016/10/27/la-directive-europeenne-sur-le-temps-de-travail-degrade-la-capacite-operationnelle-de-la-/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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La pourra-t-elle payer les loyers de novembre ...
07 juin 2025
La pourra-t-elle payer ses loyers? Pas sur. Car les credits destines aux loyers sont geles... Le ministre de l'Interieur Bernard Cazeneuve souhaite ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/la--pourra-t-elle-payer-les-loyers-de-novembre-pas-sur-611461.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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Obligation de la police ou de la de prendre ...
07 juin 2025
Les services de police et de ont-ils l’obligation de recevoir les plaintes de victimes d’infractions ?
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/obligation-police--prendre-plaintes-16641.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Code de l'action e et des familles – Partie legislative
07 juin 2025
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Texte adopte n° 787 - assemblee-.fr
07 juin 2025
assemblEe . constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2015-2016. 6 juillet 2016. projet de loi. relatif a l ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0787.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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Association des reserves de l'armee de Terre ...
07 juin 2025
Le « Prix ANRAT » recompense des actions concretes en faveur des Reserves de l'armee de Terre ou bien des actions remarquables realisees par des reservistes ...
À suivre sur http://anrat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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