Siège social de JCP
Siège social de l'entreprise JCP situé à TOULON (83000), 117 RUE LOUIS HENSELING VILLA AUGUSTA.
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Prepa au concours d'officier de police :: Nos sujets et ...
16 juin 2025
Acces Lexis Nexis. Cette annee, nous vous offrons un acces illimite a l’integralite du fond documentaire Lexisnexis (Jurisclasseur). Dictionnaire du droit prive francais - liste des abreviations Notes Voir notamment Claire Neyrinck, De Charybde en Scylla : l’administrateur ad hoc du mineur, G 1991,I, 3496, et La dualite de regime de l’administrateur ... Definition de Securite e, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... Article 292. L'augmentation du capital pourra etre realisee par (emission de nouvelles actions ou par l'augmentation ...
À suivre sur http://www.centredeformationjuridique.com/preparation-concours-officier/Nos-outils-pedagogiques/Les-sujets-et-corrections/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
16 juin 2025
- 30 jours au moins avant que l’operation ne prenne effet, depot en deux exemplaires du projet de fusion au greffe du tribunal de commerce du lieu du de ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/20120509134034415.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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Le chronotachygraphe et la reglementation
16 juin 2025
capacite transport, Justificatif de capacite, Le chronotachygraphe, tachygraphe, camion, controlographe, reglementation des transports routiers de marchandises ...
À suivre sur http://www.pmoioui.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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CABINET BARBIER AVOCATS ASSOCIES PARIS : …
16 juin 2025
Cabinet d'avocats specialise dans le droit des baux commerciaux
À suivre sur http://www.barbieravocats.com/pages/doctrine-cabinet-barbier-avocat-de-la-cours.cfm?id=28
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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Chapitre 5 : Les Assemblees Generales
16 juin 2025
Chapitre 5 : Les Assemblees Generales. Section 1 : La classification et attributions des assemblees § A. Classification des assemblees. Aux termes de l ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ag_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Droit administratif francais – Quatrieme partie – Chapitre 1
16 juin 2025
Droit administratif francais – Quatrieme partie – Chapitre 1 Chapitre 1 : Les actes administratif unilateraux Pierre Tifine
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/13/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-1/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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La reforme du droit des affaires de l'Ohada au regard de ...
16 juin 2025
Henri-Desire Modi Koko Bebey Vice-Doyen de la Faculte des Sciences Juridiques et Politiques de l'Universite de Douala (Cameroun) Chef de (...)
À suivre sur http://www.institut-idef.org/La-reforme-du-droit-des-affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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Resiliation de bail : qui a droit a un preavis reduit ...
16 juin 2025
185 reflexions au sujet de « Resiliation de bail : qui a droit a un preavis reduit ? » Dubois Auteur de l’article 14 decembre 2011 a 3:23
À suivre sur http://www.chalus-avocat.fr/resiliation-de-bail-qui-a-droit-a-un-preavis-reduit/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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World Championship Wrestling — Wikipedia
16 juin 2025
Creation: 1983: Disparition: 26 mars 2001: Fondateurs: Ted Turner: Personnages cles: Eric Bischoff: : 190 Marietta St NW Atlanta, Georgie Etats-Unis ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/World_Championship_Wrestling
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Parti communiste portugais — Wikipedia
16 juin 2025
Le Parti communiste portugais (en portugais : Partido Comunista Portugues, ou PCP) est un parti politique portugais de gauche. Il se reclame du marxisme-leninisme ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Parti_communiste_portugais
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
16 juin 2025
- le regime conventionnel (c. civ. art. 1873-1 a 1873-18). Par une convention les associes peuvent decider de maintenir le patrimoine en indivision pendant ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/20120710114758076.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Les Victoires du Paysage 2016
16 juin 2025
Initie par Val'hor, l'interprofession de l'horticulture et du paysage, les victoires du paysage est un concours recompensant des collectivites, des entreprises ...
À suivre sur http://www.lesvictoiresdupaysage.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Droit - Memoire - DEA - DESS - La protection de l ...
16 juin 2025
Alexandre GUILPAIN. Direction : Madame COHET-CORDEY. DESS Droit notarial. Annee 2000-2001. Universite Pierre Mendes France. Grenoble II . LA PROTECTION DE L ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem004-html.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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