Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à AVIGNON (84000), 6 BOULEVARD LIMBERT.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Paris
16 juin 2025
Registre et s societes Paris. Centre formalites Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI : Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le ) ADRESSE. . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Texte s resolutions proposees pour l’assemblee generale extraordinaire d’une SARL en vue changer le avec changemetn Lire Info assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais.
À suivre sur http://www.-paris.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
greffe-paris.org
Toulouse
16 juin 2025
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-toulouse.fr
Mentions legales site ...
16 juin 2025
Romans, l'information juridique, le registre , RCS, Extrait Kbis, formalites, l'information sur une entreprise,...
À suivre sur http://www.-tc-romans.fr/commun/Mentions_Legales/fault.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-romans.fr
TCHainaut.be - Hainaut
16 juin 2025
Vous etes convoque par un juge rapporteur la Chambre d'enquete et s renseignements vous sont mans. Pourquoi ? Le …
À suivre sur http://www.tcch.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
tcch.be
Annonces legales : Transfert
16 juin 2025
Annonce legale Transfert DVS DVS EURL au capital 5000 euros : 11 av. Ernest Vallee 51200 Epernay 538 807 785 RCS Reims.
À suivre sur http://www.annonces-legale.com/33-Transfert__.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
La suite sur le site :
annonces-legale.com
pot l'acte constitutif d'une societe au ...
16 juin 2025
Les societes commerciales qui jouissent la personnalite juridique doivent poser leur acte constitutif aupres ressort ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
fgov.be
Les notions et d'etablissements
16 juin 2025
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
Liege - division Liege
16 juin 2025
Comment procer pour faire aveu faillite ? Ou se rendre ? Au s faillites . Lequel ? Celui, en principe : dans le ressort quel ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/informations/faillites-info-failli.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
juridat.be
Nanterre
16 juin 2025
ADRESSE. . 4 rue Pablo Neruda 3e etage. 92020 Nanterre cex ACCES. RER A Nanterre Prefecture ou Nanterre Universite
À suivre sur http://www.-tc-nanterre.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-nanterre.fr
man en injonction payer au presint …
16 juin 2025
Nous sommes la pour vous air n°12946*01 man en injonction payer au presint (Articles 1405 a 1425 co procere civile)
À suivre sur https://www.info.fr/societes/documents/10179/21271/65-maneninjonctionpayer.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/documents/10179/21271/65-Demandeeninjonctiondepayer.pdf
La claration au , saisine simplifiee ...
16 juin 2025
Une procere au service s consommateurs. Pour regler les litiges la vie quotidienne, les consommateurs peuvent saisir la juridiction proximite ou le ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/la-claration-au--saisine-simplifiee---dinstance
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
conso.net