Siège social de AGRÉER
Siège social de l'entreprise AGRÉER situé à POULIERES LES (88600), 50 B R MAIRIE.
Numéro de téléphone :
Proces verbal de l’assemblee generale d’une SCI en ...
17 juin 2025
Courrier de changement de l’adresse du Modele a adapter en fonction de votre association et de votre mode de fonctionnement Kit Asso - Courrier de ... Creation et declaration d'une association (de la loi 1901 ou de la loi 1905) Page mise a jour en septembre 2007. Au sommaire de cet article : d', madame, Monsieur ... Je suis actuellement en train de creer ma propre entreprise sous la forme juridique de la SARL et dont le est situe a ... Le Technoparc EPSILON, ou se trouve le , est a la norme ISO 14001
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/proces-verbal-assemblee-generale-sci-vue--nouvel-associe
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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Courrier changement d’adresse - Lettre type gratuite ...
17 juin 2025
Courrier changement d’adresse - Lettre type gratuite Changement d'adresse - Exemples Lettres Gratuites - Exemples de courriers et lettres types gratuites, des ...
À suivre sur http://www.lettres-courriers-types.com/news+index.storytopic+14.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Modele : cession de parts es - Modeles de …
17 juin 2025
Cession de parts es d'une societe civile immobiliere
À suivre sur http://www.documents.fr/cession-de-parts-es.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Modele : cession de parts es et de compte courant
17 juin 2025
Cession de parts es et de compte courant d'une societe civile
À suivre sur http://www.documents.fr/cession-de-parts-es-et-de-compte-courant.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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L'augmentation de capital dans les SARL
17 juin 2025
Conditions tenant a l'augmentation de capital d'une SARL La decision d'augmentation du capital d'une SARL Principe : l'AGE. Dans la mesure ou elle implique une ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/l-augmentation-de-capital--dans-les-sarl
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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MPPP Ch.2 Sect.5 – APPLICATION DE L’ARTICLE 47 DU …
17 juin 2025
Section 5 APPLICATION DE L’ARTICLE 47 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE . I / PRINCIPE . Le demandeur peut saisir un conseil de prud’hommes limitrophe et le …
À suivre sur http://www.portail-droit-.fr/?page_id=292
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Demarches cession parts es de SCI
17 juin 2025
La cession de parts es d'une SCI exige un acte notarie ou sous seing prive et des demarches de publicite.
À suivre sur http://www.creationsci.info/-Demarches-cession-parts-es-
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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Le guide des Proprietaires par France Galop
17 juin 2025
Bienvenue dans le guide des proprietaires Ce guide comprend 4 grandes parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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ARTICLE 12 : AGREMENT DES CENTRES DE FORMATION ...
17 juin 2025
ARTICLE 12 : AGREMENT DES CENTRES DE FORMATION. Un centre de formation doit obligatoirement disposer d’un agrement prefectoral delivre conformement aux ...
À suivre sur http://www.preventionniste.com/articles/art_12,1685
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Modele de lettre : Notification du projet de cession de ...
17 juin 2025
Tout detenteur de parts es d’une societe civile doit faire par l’ensemble des autres associes la personne a laquelle il desire ceder ses ...
À suivre sur http://sci.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/190260/notification-du-projet-de-cession-de-parts-es-d-une-societe-civile
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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proposition de stage - Assistant de Service
17 juin 2025
proposition de stage - Forum Assistant de Service sur Le.fr : l'essentiel du travail , de l'emploi et medico- : offres et annonces d ...
À suivre sur http://www.le.fr/forums/3-219727-0-re-proposition-de-stage
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Modele de lettre Acte de cession de parts es
17 juin 2025
Entreprendre et Creer et gerer une SARL, Il s’agit de la derniere etape de la cession des parts lorsque celle-ci etait soumise a l’agrement des associes.
À suivre sur http://www.modelo.fr/modele/5194af83c05c82c60d000002/acte-de-cession-de-parts-es.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Convocation a l’assemblee generale extraordinaire d ...
17 juin 2025
SARL (Nom de la societe) Societe a responsabilite limitee. Au capital de (Montant du capital) euros. : (Adresse du ) RCS (Ville ou est ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/convocation-assemblee-generale-extraordinaire-sarl-vue-changer-denomination-e
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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STATUTS D'ASSOCIATION 1901 - FBLS.net
17 juin 2025
Modeles gratuits des statuts avec les formalites actualisees pour creer une association loi 1901
À suivre sur http://www.fbls.net/constitution1901.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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fbls.net
Saisie du Tribunal des affaires de securite e ...
17 juin 2025
Monsieur Prenom Nom Adresse Code Postal Ville N° d’immatriculation : Monsieur le President Du Tribunal des affaires de securite e de (precisez)
À suivre sur http://www.linternaute.com/pratique/vos-droits/sante/securite-e/290/saisie-du-tribunal-des-affaires-de-securite-e.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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