Siège social de OFFICE NATIONAL FORETS
Siège social de l'entreprise OFFICE NATIONAL FORETS situé à REMIREMONT (88200), 32 ROUTE BUSSANG.
Numéro de téléphone :
Legislation - LEGANET.CD
22 mai 2025
Presentation des poles et de l'equipe de l' de Genie Ecologique - O.G.E. L’ de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), etablissement public francais de reference, sous tutelle du Ministere de l'Ecologie, du Developpement durable et de l'Energie, a ete cree par la loi sur l’eau du 30 decembre 2006 pour accompagner la mise en œuvre de la politique publique de l’eau en France comme ... Modeles gratuits des statuts avec les formalites actualisees pour creer une association loi 1901 et la gerer efficacement Bien vouloir telecharger le document: ICI . Le projet fait partie du programme de cooperation « Gestion durable des dans le bassin du Congo » de la cooperation Allemande et plus precisement de « L'Appui a la COMIFAC » mise en œuvre par la GIZ. Acknowledgements The of Statistics thanks the central administrations and public and private institutions that assist it to prepare
À suivre sur http://www.leganet.cd/legislation.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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leganet.cd
monnuage: voyages, activites, choses que faire et ou dormir
22 mai 2025
Decouvrez les meilleures attractions, que faire, ou dormir et les activites dans des milliers de destinations au monde, toutes recommandees par les voyageurs.
À suivre sur https://www.monnuage.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
monnuage.fr/
Park Service — Wikipedia
22 mai 2025
Le Park Service (NPS) (litteralement en francais : Service des parcs nationaux) est une agence dependant du gouvernement federal des Etats-Unis, chargee de gerer les parcs nationaux, les monuments nationaux et quelques autres proprietes historiques et zones protegees du domaine federal.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Park_Service
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/National_Park_Service
ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET DU PROGRAMME
22 mai 2025
le Programme de Gestion des Terroirs deuxieme phase (PNGT II), qui promeut le developpement local sur l’ensemble du territoire ; le projet de Partenariat pour l’Amelioration de la Gestion des Ecosystemes Naturels (PAGEN).
À suivre sur http://www-wds.worldbank.org/servlet/WDSContentServer/WDSP/IB/2006/02/07/000160016_20060207162622/Original/E13000v20Env10100Report.doc
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
worldbank.org
ANCGG - legislation reglementation de la chasse
22 mai 2025
Article R. 424-8. Par exception aux dispositions de l’article R. 424-7, le prefet ne peut fixer les periodes d’ouverture de la chasse aux especes de gibier figurant au tableau suivant qu’entre les dates et sous reserve des conditions specifiques de chasse mentionnees dans ce tableau.
À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_reglementaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
ancgg.org
Valode et Pistre architectes
22 mai 2025
Veritable greffe urbaine, le projet assure une respiration dans la ville. Les espaces exterieurs y sont largement plantes et paysages. Les batiments sont implantes et profiles pour creer un parc de centre-ville amplement ensoleille.
À suivre sur http://www.v-p.com/fr/projects
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
v-p.com
RS 910.13 Ordonnance du 23 octobre 2013 sur les paiements ...
22 mai 2025
910.13 Ordonnance sur les paiements directs verses dans l'agriculture (Ordonnance sur les paiements directs, OPD) du 23 octobre 2013 (Etat le 1 er janvier 2018)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20130216/index.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20130216/index.html
ANCGG - legislation reglementation de la chasse
22 mai 2025
Sous-section 2 - Administration generale . Article L. 421-3 . Les fonctions d'agent de l' de la chasse et de la faune sauvage commissionne au titre des eaux et et assermente sont soumises aux regles d'incompatibilite prevues a l'article L. 341-4 du code forestier.
À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_legislative.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
ancgg.org
Commune d'Hauteville - Actualites
22 mai 2025
Je suis actif depuis les annees 2000 dans l'accompagnement benevole des personnes en fin de vie en Suisse romande. Je propose des soirees mensuelles d'ecoute et de partage sur les themes de la fin de vie, de la mort et du deuil.
À suivre sur http://www.hauteville.ch/pages/accueil/actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
hauteville.ch