Siège social de JCP IMMOBILIER
Siège social de l'entreprise JCP IMMOBILIER situé à TONNERRE (89700), 29 RUE DE L'HOTEL DE VILLE.
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Instance : definition du lexique juridique de Juritravail
28 avril 2025
Dictionnaire du droit prive francais - liste des abreviations ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. Dictionnaire juridique ... Il resulte des dispositions des articles 158bis et 158ter du Code general des impots que l'avoir fiscal est exclusivement attache aux produits distribues par ... La Semaine Juridique - Entreprise et Affaires, n°27-28, 7 juillet 2011 Lire l'article «Loi sur les jeux et paris en ligne : consecration ... Conditions d'utilisation des donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de Commerce de son . Alexandre GUILPAIN. Direction : Madame COHET-CORDEY. DESS Droit notarial. Annee 2000-2001. Universite Pierre Mendes France. Grenoble II . LA PROTECTION DE L ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Instance.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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LA SEMAINE JURIDIQUE - lexisnexis.fr
28 avril 2025
LA SEMAINE JURIDIQUE Juris-Classeur Periodique () 90e annee President-Directeur-General et Directeur de la publication : Philippe Carillon
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/back-office/Table_annuelle_2015_semaine_juridique_notariale_immobilixre.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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partagedecours.free.fr
28 avril 2025
... vendre un bien de la societe). ... entreprises 1997 ... Le gerant peut desormais de sa seule initiative deplacer le de la ...
À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/Droit_special_des_societes.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Droit des societes en Cote d'Ivoire - Cours de droit
28 avril 2025
DROIT IVOIRIEN DES SOCIETES. Ce cours, transmis par un etudiant ivoirien, est un cours de droit des societes qui concerne uniquement la legislation de la Cote d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-en-cote-d-ivoire-a121606684
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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cours-de-droit.net
Activites es du comite d'entreprise - users.skynet.be
28 avril 2025
Les activites es et culturelles du comite d'entreprise. L'activite e partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActiv.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Actus API / Bretagne Pays de Loire / Decideurs en Region
28 avril 2025
Actus API : 24/06/2016 Ferroviaire - Zizanie autour du chantier de la ligne Rennes-Chateaubriant; 24/06/2016 Amenagement Jacqueline Osty reamenagera le centre ...
À suivre sur http://www.decideursenregion.fr/Bretagne-Pays-de-Loire/Actus-API
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024
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La suspension des procedures d'execution
28 avril 2025
La suspension des procedures d'execution . Textes applicables. - C. consom, art. L. 331-5 et R. 331-14, R.331-15. - Circ. min. 24 mars 1999, JO 13 avr. 1999.
À suivre sur http://magat.francois.free.fr/La%20suspension%20des%20proc%E9dures.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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La resiliation du bail d'habitation par le proprietaire ...
28 avril 2025
Dans les locations soumises a la loi du 6 juillet 1989, le bailleur ne peut recuperer le logement qu'a des conditions tres strictes. Le proprietaire ne peut ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/resiliation-bail-habitation-proprietaire-8314.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Rupture brutale des relations commerciales etablies ...
28 avril 2025
Dossier Rupture brutale des relations commerciales etablies, Journal des societes, n°110 - Juillet 2013 Le grief de rupture brutale des relations commerciales est ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMedia/PublicationDetail/Pages/default.aspx?PublicationGuid=495503cc-1395-4cbc-b703-6e1d25f79fe2
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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Cabinet d'avocats d'affaires a Paris – Vivien & Associes ...
28 avril 2025
Laetitia Amzallag. Avocat depuis 1999, Associee. Laetitia Amzallag a rejoint le cabinet Vivien & Associes apres deux annees passees au sein du cabinet Moquet ...
À suivre sur http://www.va-fr.com/associes/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
28 avril 2025
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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Vente a la decoupe - vincentcanu.com
28 avril 2025
La vente a la decoupe. Les conges pour vente par lots : une procedure de plus en plus utilisee sous le nom de vente a la decoupe. Lorsqu'un bailleur ...
À suivre sur http://www.vincentcanu.com/document_name/vente-a-la-decoupe.aspx
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Resiliation de bail : qui a droit a un preavis reduit ...
28 avril 2025
185 reflexions au sujet de « Resiliation de bail : qui a droit a un preavis reduit ? » Dubois Auteur de l’article 14 decembre 2011 a 3:23
À suivre sur http://www.chalus-avocat.fr/resiliation-de-bail-qui-a-droit-a-un-preavis-reduit/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Associes - Janson Baugniet Attorneys at law
28 avril 2025
Janson Baugniet est une association d’avocats pluridisciplinaire et multilingue a Bruxelles, Nivelles et Gand.
À suivre sur http://www.janson.be/fr/associes/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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janson.be